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Question écrite n° 3137 de M. Olivier Marleix
Date de dépôt : 14/01/2025
industrie - IEF Opella - IEF Opella
Question écrite n° 3102 de M. Gabriel Amard
Date de dépôt : 14/01/2025
élevage - Respect de la réglementation sur les élevages de poules pondeuses en cage - Respect de la réglementation sur les élevages de poules pondeuses en cage
Question écrite n° 3184 de Mme Constance Le Grip
Date de dépôt : 14/01/2025
santé - Transition numérique du système de santé français et sa sécurité - Transition numérique du système de santé français et sa sécurité
Question écrite n° 3177 de Mme Marie-France Lorho
Date de dépôt : 14/01/2025
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Question écrite n° 3101 de M. Jean-Philippe Tanguy
Date de dépôt : 14/01/2025
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Question écrite n° 3198 de M. Bruno Bilde
Date de dépôt : 14/01/2025
voirie - Dangerosité de la sortie n° 2 de la RN47 et nécessité d'une intervention urgente - Dangerosité de la sortie n° 2 de la RN47 et nécessité d'une intervention urgente
Question écrite n° 3091 de M. Julien Rancoule
Date de dépôt : 14/01/2025
cours d'eau, étangs et lacs - Révision de l'indexation des COT sur les canaux français - Révision de l'indexation des COT sur les canaux français
Question écrite n° 3132 de M. Daniel Labaronne
Date de dépôt : 14/01/2025
impôts et taxes - Difficultés sur le site impots.gouv.fr - Difficultés sur le site impots.gouv.fr
Question écrite n° 3167 de M. Charles Sitzenstuhl
Date de dépôt : 14/01/2025
politique extérieure - Relations avec la Syrie - Relations avec la Syrie
Question écrite n° 3076 de Mme Sophie Pantel
Date de dépôt : 14/01/2025
assurance maladie maternité - Prise en charge des frais de transports médicaux en territoires de montagne - Prise en charge des frais de transports médicaux en territoires de montagne