Résultats de la recherche - Assemblée nationale

29737 résultats trouvés

Question écrite n° 3207 de M. Aurélien Dutremble: Date de dépôt : 21/01/2025; animaux - Abandons d'animaux, obligation d'identification et stérilisation - Abandons d'animaux, obligation d'identification et stérilisation
Question écrite n° 3348 de M. Édouard Bénard: Date de dépôt : 21/01/2025; politique extérieure - Menaces turques sur les populations kurdes de Syrie. - Menaces turques sur les populations kurdes de Syrie.
Question écrite n° 3385 de Mme Sandra Delannoy: Date de dépôt : 21/01/2025; sécurité des biens et des personnes - Chasseurs agressés aux abords du littoral - Chasseurs agressés aux abords du littoral
Question écrite n° 3258 de Mme Anna Pic: Date de dépôt : 21/01/2025; élections et référendums - Frais d'acheminement du matériel électoral - Frais d'acheminement du matériel électoral
Question écrite n° 3307 de Mme Angélique Ranc: Date de dépôt : 21/01/2025; lieux de privation de liberté - Bâtiment du centre de détention de Villenauxe-la-Grande - Bâtiment du centre de détention de Villenauxe-la-Grande
Question écrite n° 3239 de Mme Anna Pic: Date de dépôt : 21/01/2025; culture - Encadrement juridique du podcast - Encadrement juridique du podcast
Question écrite n° 3338 de M. Pierrick Courbon: Date de dépôt : 21/01/2025; personnes handicapées - Manque de places dans les établissements médicaux-sociaux - Manque de places dans les établissements médicaux-sociaux
Question écrite n° 3373 de M. Corentin Le Fur: Date de dépôt : 21/01/2025; retraites : généralités - Contrats aidés et retraite pour carrière longue - Contrats aidés et retraite pour carrière longue
Question écrite n° 3238 de Mme Maud Petit: Date de dépôt : 21/01/2025; culture - Ajustements du dispositif « Pass Culture » - Ajustements du dispositif « Pass Culture »
Question écrite n° 3225 de M. Fabrice Brun: Date de dépôt : 21/01/2025; automobiles - Zones à faibles émissions - Zones à faibles émissions

« Précédent
1
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
2974
Suivant »