53865 résultats trouvés
- Amendement n° 532 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de M. Balanant - Après l'article 15 - Non renseigné
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- Amendement n° 504 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de M. Bazin - Article PREMIER - Non renseigné
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- Amendement n° 521 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de Mme Pollet, M. Limongi, M. Guitton, Mme Lechanteux, M. Chavent, M. Humbert, M. Giletti, M. Rambaud, Mme Blanc, M. Dufosset, M. Patrice Martin, Mme Lorho, M. Buisson, M. Fayssat, Mme Mélin, Mme Colombier, Mme Da Conceicao Carvalho, M. de Lépinau, Mme Hamelet, Mme Bordes, Mme Joubert, M. Guiniot, M. Golliot, Mme Levavasseur, M. Amblard, M. Blairy, M. Baubry, M. Marchio, M. Bovet, M. Monnier, M. Casterman, Mme Sicard, M. Vos et Mme Ranc - Après l'article 15 - Non renseigné
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- Amendement n° 662 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de Mme Vidal - Article 2 - Non renseigné
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- Amendement n° 475 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de Mme Blin, M. Hetzel, Mme Corneloup, M. Juvin et M. Portier - Article 16 - Non renseigné
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- Amendement n° 640 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de M. Vuibert - Article 7 - Non renseigné
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- N° 1372 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Christophe Naegelen et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre la pédocriminalité (369).
- Texte adopté en commission
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- Amendement n° 736 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de M. Trébuchet, M. Michoux, Mme Mansouri et M. Lenoir - Article PREMIER - Non renseigné
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- Amendement n° 556 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de M. Grenon - Article PREMIER - Non renseigné
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- Amendement n° 702 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de Mme Barèges, Mme Ricourt Vaginay, M. Trébuchet, M. Michoux et M. Allegret-Pilot - Article PREMIER - Non renseigné
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