64976 résultats trouvés
- Question écrite n° 7236 de M. Emmanuel Blairy
- Date de dépôt : 03/06/2025
- personnes handicapées - Chasse et handicap - Chasse et handicap
- Question orale sans débat n° 374 de Mme Fatiha Keloua Hachi
- Date de dépôt : 03/06/2025
- transports ferroviaires - Dysfonctionnements du RER E - Dysfonctionnements du RER E
- Question écrite n° 7219 de Mme Eva Sas
- Date de dépôt : 03/06/2025
- jeunes - Dispositif lycéen : un outil contre la déscolarisation et la précarité - Dispositif lycéen : un outil contre la déscolarisation et la précarité
- Question écrite n° 7256 de M. Christophe Proença
- Date de dépôt : 03/06/2025
- professions de santé - Inclusion de centres de santé dans la réforme de l'internat de médecine générale - Inclusion de centres de santé dans la réforme de l'internat de médecine générale
- Question écrite n° 7266 de Mme Marie Mesmeur
- Date de dépôt : 03/06/2025
- santé - Mesures concrètes sur la santé mentale des jeunes - Mesures concrètes sur la santé mentale des jeunes
- Question orale sans débat n° 356 de M. Charles Sitzenstuhl
- Date de dépôt : 03/06/2025
- enseignement - Difficultés liées à l'enseignement de l'allemand - Difficultés liées à l'enseignement de l'allemand
- Question écrite n° 7164 de M. Antoine Armand
- Date de dépôt : 03/06/2025
- bâtiment et travaux publics - Dysfonctionnements du dispositif de responsabilité élargie du producteur (REP) - Dysfonctionnements du dispositif de responsabilité élargie du producteur (REP)
- Question écrite n° 7246 de M. Mathieu Lefèvre
- Date de dépôt : 03/06/2025
- police - Délais d'instruction des autorisations de port d'arme des policiers municipaux - Délais d'instruction des autorisations de port d'arme des policiers municipaux
- Amendement n° 620 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 463
- Date de dépôt : 03/06/2025
- Amendement de M. Armand, rapporteur - Article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
- Question écrite n° 7192 de Mme Anne Le Hénanff
- Date de dépôt : 03/06/2025
- enseignement privé - Suspension des remplacements d'enseignants dans les établissements catholiques - Suspension des remplacements d'enseignants dans les établissements catholiques
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