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Question écrite n° 6832 de Mme Josiane Corneloup
Date de dépôt : 20/05/2025
maladies - Reconnaissance et prise en charge de l'encéphalomyélite myalgique (SFC) - Reconnaissance et prise en charge de l'encéphalomyélite myalgique (SFC)
Question écrite n° 6736 de Mme Marianne Maximi
Date de dépôt : 20/05/2025
déchets - CITEO et "ReUse" - CITEO et "ReUse"
Question écrite n° 6870 de M. Frédéric Valletoux
Date de dépôt : 20/05/2025
pharmacie et médicaments - Accompagnement à la prescription des antidiabétiques analogues du GLP-1 (AGLP-1) - Accompagnement à la prescription des antidiabétiques analogues du GLP-1 (AGLP-1)
Question écrite n° 6761 de M. Bernard Chaix
Date de dépôt : 20/05/2025
énergie et carburants - Exclusion des chaudières gaz des aides à la rénovation énergétique - Exclusion des chaudières gaz des aides à la rénovation énergétique
Question écrite n° 6717 de M. Jean-Philippe Tanguy
Date de dépôt : 20/05/2025
biodiversité - Préservation des anguilles - Préservation des anguilles
Question écrite n° 6745 de M. Marc Chavent
Date de dépôt : 20/05/2025
défense - Rafale, SPECTRA et LPI : quel avenir pour la supériorité aérienne française ? - Rafale, SPECTRA et LPI : quel avenir pour la supériorité aérienne française ?
Question écrite n° 6718 de M. Matthieu Bloch
Date de dépôt : 20/05/2025
bois et forêts - Reconnaissance du statut des entrepreneurs de travaux forestiers - Reconnaissance du statut des entrepreneurs de travaux forestiers
Question écrite n° 6786 de M. Aurélien Dutremble
Date de dépôt : 20/05/2025
femmes - Suivi judiciaire des auteurs de violences conjugales - Suivi judiciaire des auteurs de violences conjugales
Question écrite n° 6689 de M. Guillaume Lepers
Date de dépôt : 20/05/2025
agriculture - Mise en oeuvre du pacte de la haie - Mise en oeuvre du pacte de la haie
Question écrite n° 6798 de M. Thierry Liger
Date de dépôt : 20/05/2025
impôts et taxes - TVA et DMTO : qualification des travaux portant sur des immeubles existants - TVA et DMTO : qualification des travaux portant sur des immeubles existants