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Question écrite n° 18413 de M. Olivier Gaillard
Date de dépôt : 02/04/2019
pharmacie et médicaments - Consommation de psychostimulants chez les enfants - Consommation de psychostimulants chez les enfants
Question écrite n° 16095 de Mme Émilie Guerel
Date de dépôt : 22/01/2019
pharmacie et médicaments - Augmentation de prescriptions de psychostimulants aux enfants dits hyperactifs - Augmentation de prescriptions de psychostimulants aux enfants dits hyperactifs
Question écrite n° 16523 de Mme Marie-George Buffet
Date de dépôt : 05/02/2019
enfants - Augmentation des prescriptions de psychostimulants aux enfants - Augmentation des prescriptions de psychostimulants aux enfants
Question écrite n° 20343 de M. Paul Molac
Date de dépôt : 11/06/2019
pharmacie et médicaments - Consommation de médicaments psychostimulants chez les enfants - Consommation de médicaments psychostimulants chez les enfants
Question écrite n° 7150 de Mme Laetitia Saint-Paul
Date de dépôt : 03/04/2018
Union européenne - Extension de l'EMCS (ou équivalent) au Royaume-Uni, à d'autres États après 2019 - Extension de l'EMCS (ou équivalent) au Royaume-Uni, à d'autres États après 2019
Question écrite n° 15896 de M. Adrien Quatennens
Date de dépôt : 15/01/2019
pharmacie et médicaments - Consommation de psychostimulants chez les enfants - Consommation de psychostimulants chez les enfants
Question écrite n° 19089 de Mme Bénédicte Taurine
Date de dépôt : 23/04/2019
produits dangereux - Présence de dioxyde de titane dans l'alimentation et les produits d'hygienes - Présence de dioxyde de titane dans l'alimentation et les produits d'hygienes
N° 3952 - Rapport d'information de MM. Marc Goua et Hervé Mariton déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la situation du groupe Electricité de France et de la filière nucléaire
Date de dépôt : 13/07/2016
Voir le dossier (Situation du groupe Electricité de France et de la filière nucléaire)
N° 4083 - Rapport de M. Jérôme Lambert sur la proposition de résolution européenne de M. Jean-Noël Carpentier, Mme Danielle Auroi, M. Jean-Paul Chanteguet, Mme Suzanne Tallard et plusieurs de leurs collègues pour que la France s'oppose à toute application provisoire de l'Accord économique et commercial global avec le Canada et s'assure de sa compatibilité avec les traités de l'UE (n°4071).
Date de dépôt : 05/10/2016
Voir le dossier (Opposition de la France à toute application provisoire de l'Accord économique et commercial global avec le Canada)
Amendement n° 765 - RÉPUBLIQUE NUMÉRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3399
Date de dépôt : 16/01/2016
Amendement de M. Tardy - Article 12 - Rejeté
Voir le dossier (Economie : pour une République numérique)