Résultats de la recherche - Assemblée nationale

741513 résultats trouvés

Question écrite n° 46904 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier: Date de dépôt : 21/04/2009; arts et spectacles - musique - fonds d'action et d'initiative rock. fonctionnement
Question écrite n° 47341 de M. Bouquet Jean-Pierre: Date de dépôt : 09/09/1991; Agro-alimentaire - Politique et reglementation - Programme Eclair. bilan et perspectives
Question écrite n° 19873 de M. Berson Michel: Date de dépôt : 06/11/1989; Handicapes - Politique et reglementation - Enfants autistes. methode TEACH
Question écrite n° 34678 de M. Proveux Jean: Date de dépôt : 22/10/1990; Elevage - Bovins - Utilisation des hormones. somatotropine. interdiction
Question écrite n° 51089 de M. Frédéric Lefebvre: Date de dépôt : 04/03/2014; Français de l'étranger - sécurité sociale - régimes locaux. affiliation obligatoire. États unis d'Amérique
Question écrite n° 54321 de M. Bernard Debré: Date de dépôt : 22/04/2014; santé - politique de la santé - politiques publiques. étude Esteban. méthodologie
Question écrite n° 13864 de Mme Caroline Colombier: Date de dépôt : 19/12/2023; formation professionnelle et apprentissage - Retrait du financement des formations WSET par le CPF - Retrait du financement des formations WSET par le CPF
Question écrite n° 15441 de Mme Stéphanie Kerbarh: Date de dépôt : 25/12/2018; enfants - Augmentation des prescriptions de psychostimulants aux enfants - Augmentation des prescriptions de psychostimulants aux enfants
Question écrite n° 18413 de M. Olivier Gaillard: Date de dépôt : 02/04/2019; pharmacie et médicaments - Consommation de psychostimulants chez les enfants - Consommation de psychostimulants chez les enfants
Question écrite n° 16095 de Mme Émilie Guerel: Date de dépôt : 22/01/2019; pharmacie et médicaments - Augmentation de prescriptions de psychostimulants aux enfants dits hyperactifs - Augmentation de prescriptions de psychostimulants aux enfants dits hyperactifs

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