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Question écrite n° 20343 de M. Paul Molac
Date de dépôt : 11/06/2019
pharmacie et médicaments - Consommation de médicaments psychostimulants chez les enfants - Consommation de médicaments psychostimulants chez les enfants
Question écrite n° 7150 de Mme Laetitia Saint-Paul
Date de dépôt : 03/04/2018
Union européenne - Extension de l'EMCS (ou équivalent) au Royaume-Uni, à d'autres États après 2019 - Extension de l'EMCS (ou équivalent) au Royaume-Uni, à d'autres États après 2019
Question écrite n° 15896 de M. Adrien Quatennens
Date de dépôt : 15/01/2019
pharmacie et médicaments - Consommation de psychostimulants chez les enfants - Consommation de psychostimulants chez les enfants
Question écrite n° 19089 de Mme Bénédicte Taurine
Date de dépôt : 23/04/2019
produits dangereux - Présence de dioxyde de titane dans l'alimentation et les produits d'hygienes - Présence de dioxyde de titane dans l'alimentation et les produits d'hygienes
N° 1138 - Proposition de loi de M. Nicolas Thierry visant à lutter contre les risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées
Date de dépôt : 25/04/2023
Voir le dossier (Lutter contre les risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées)
Question écrite n° 20853 de M. Jérôme Rivière
Date de dépôt : 30/06/2003
bioéthique - génétique - cellules souches. présence. dents de lait. perspectives.
Question écrite n° 63047 de M. Christian Estrosi
Date de dépôt : 19/04/2005
jeunes - protection - pornographie.
Question écrite n° 41179 de M. Jean-Marc Roubaud
Date de dépôt : 03/02/2009
transports aériens - pilotes - rayonnements cosmiques. conséquences. santé
Amendement n° 765 - RÉPUBLIQUE NUMÉRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3399
Date de dépôt : 16/01/2016
Amendement de M. Tardy - Article 12 - Rejeté
Voir le dossier (Economie : pour une République numérique)
Amendement n° 240 - CRÉATION, ARCHITECTURE ET PATRIMOINE - deuxième lecture - n° 3583
Date de dépôt : 18/03/2016
Amendement de le Gouvernement - Article 23 - Adopté
Voir le dossier (Culture : liberté de la création, architecture et patrimoine)