306592 résultats trouvés
- Question écrite n° 7150 de Mme Laetitia Saint-Paul
- Date de dépôt : 03/04/2018
- Union européenne - Extension de l'EMCS (ou équivalent) au Royaume-Uni, à d'autres États après 2019 - Extension de l'EMCS (ou équivalent) au Royaume-Uni, à d'autres États après 2019
- Question écrite n° 15896 de M. Adrien Quatennens
- Date de dépôt : 15/01/2019
- pharmacie et médicaments - Consommation de psychostimulants chez les enfants - Consommation de psychostimulants chez les enfants
- Question écrite n° 19089 de Mme Bénédicte Taurine
- Date de dépôt : 23/04/2019
- produits dangereux - Présence de dioxyde de titane dans l'alimentation et les produits d'hygienes - Présence de dioxyde de titane dans l'alimentation et les produits d'hygienes
- N° 1138 - Proposition de loi de M. Nicolas Thierry visant à lutter contre les risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées
- Date de dépôt : 25/04/2023
- Voir le dossier (Lutter contre les risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées)
- Question écrite n° 20853 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 30/06/2003
- bioéthique - génétique - cellules souches. présence. dents de lait. perspectives.
- Question écrite n° 63047 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 19/04/2005
- jeunes - protection - pornographie.
- Question écrite n° 41179 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 03/02/2009
- transports aériens - pilotes - rayonnements cosmiques. conséquences. santé
- Amendement n° 351 - LUTTE CONTRE LA MALTRAITANCE ANIMALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3791
- Date de dépôt : 22/01/2021
- Amendement de Mme Mauborgne et Mme Moutchou - Article 15 - Non soutenu
- Voir le dossier (Lutte contre la maltraitance animale)
- Amendement n° 2526 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4042
- Date de dépôt : 03/04/2021
- Amendement de M. Le Fur - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Droit à une fin de vie libre et choisie)
- Amendement n° 2195 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4042
- Date de dépôt : 02/04/2021
- Amendement de Mme Ménard - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Droit à une fin de vie libre et choisie)
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