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Question écrite n° 19089 de Mme Bénédicte Taurine
Date de dépôt : 23/04/2019
produits dangereux - Présence de dioxyde de titane dans l'alimentation et les produits d'hygienes - Présence de dioxyde de titane dans l'alimentation et les produits d'hygienes
Amendement n° 915 - PLF POUR 2020 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2272
Date de dépôt : 09/10/2019
Amendement de M. Guy Bricout et M. Zumkeller - Après l'article 8 - Non soutenu
Voir le dossier (Loi de finances 2020)
Amendement n° 4456 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
Date de dépôt : 25/03/2021
Amendement de Mme Sarles, M. Baichère, Mme Riotton, Mme Vanceunebrock, M. Vignal, M. Templier, M. Pellois, Mme Toutut-Picard, Mme Pételle, Mme Mirallès, Mme Dupont, Mme Mörch, M. Simian, M. Alauzet, Mme Hennion, Mme Louis, Mme Bureau-Bonnard, M. Colas-Roy, Mme Le Peih, Mme Clapot, Mme Charrière, Mme Colboc, Mme Meynier-Millefert, Mme Calvez, Mme Le Feur, M. Delpon, M. Cellier, Mme Provendier, M. Kerlogot, M. Michels, Mme Michel, Mme Panonacle et Mme Sylla - Article 5 - Rejeté
Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
N° 657 - Rapport d'information de M. Damien Pichereau déposé par la commission des affaires européennes sur le premier paquet Mobilité, présenté par la Commission européenne le 31 mai 2017
Date de dépôt : 08/02/2018
Voir le dossier (Union européenne : premier paquet Mobilité présenté le 31 mai 2017)
Question écrite n° 20853 de M. Jérôme Rivière
Date de dépôt : 30/06/2003
bioéthique - génétique - cellules souches. présence. dents de lait. perspectives.
Question écrite n° 63047 de M. Christian Estrosi
Date de dépôt : 19/04/2005
jeunes - protection - pornographie.
Question écrite n° 41179 de M. Jean-Marc Roubaud
Date de dépôt : 03/02/2009
transports aériens - pilotes - rayonnements cosmiques. conséquences. santé
N° 3952 - Rapport d'information de MM. Marc Goua et Hervé Mariton déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la situation du groupe Electricité de France et de la filière nucléaire
Date de dépôt : 13/07/2016
Voir le dossier (Situation du groupe Electricité de France et de la filière nucléaire)
Amendement n° 765 - RÉPUBLIQUE NUMÉRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3399
Date de dépôt : 16/01/2016
Amendement de M. Tardy - Article 12 - Rejeté
Voir le dossier (Economie : pour une République numérique)
Amendement n° 240 - CRÉATION, ARCHITECTURE ET PATRIMOINE - deuxième lecture - n° 3583
Date de dépôt : 18/03/2016
Amendement de le Gouvernement - Article 23 - Adopté
Voir le dossier (Culture : liberté de la création, architecture et patrimoine)