57892 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 129 de M. Laurent Jacobelli
- Date de dépôt : 28/01/2025
- frontaliers - Convention fiscale France-Luxembourg - Convention fiscale France-Luxembourg
- Question écrite n° 5986 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 15/04/2025
- nouvelles technologies - Les dérives de l'intelligence artificielle : l'affaire du « Ghibli Effect » - Les dérives de l'intelligence artificielle : l'affaire du « Ghibli Effect »
- Question écrite n° 3182 de M. Hadrien Clouet
- Date de dépôt : 14/01/2025
- santé - Pour 0 nouvelle contamination VIH - Pour 0 nouvelle contamination VIH
- Question écrite n° 4299 de Mme Karen Erodi
- Date de dépôt : 18/02/2025
- professions et activités sociales - Service Public de la Petite Enfance : finances publiques locales en danger - Service Public de la Petite Enfance : finances publiques locales en danger
- N° 1078 - Proposition de loi de M. Richard Ramos visant à l'information des consommateurs sur la présence de résidus d'hexane et son interdiction dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
- Date de dépôt : 11/03/2025
- Voir le dossier (Information des consommateurs sur la présence de résidus d'hexane et son interdiction progressive dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux)
- N° 1325 - Proposition de loi de Mme Anna Pic visant à pérenniser les haltes soins addictions
- Date de dépôt : 17/04/2025
- Voir le dossier (Pérenniser les haltes soins addictions)
- N° 1168 - Proposition de résolution européenne de Mme Anna Pic visant à promouvoir une pratique de la pêche durable et respectueuse des ressources halieutiques et des océans
- Date de dépôt : 24/03/2025
- Voir le dossier (Promouvoir une pratique de la pêche durable et respectueuse des ressources halieutiques et des océans)
- Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 11/02/2025
- – Audition de M. Pierre CHABROL, ministre-conseiller pour les affaires économiques et chef du service économique régional de Londres, dans le cadre des travaux menés pour étudier et rechercher les causes de la variation et des écarts des prévisions fiscales et budgétaires des administrations publiques pour les années 2023 et 2024 (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958)
- Amendement n° 2232 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325
- Date de dépôt : 25/10/2024
- Amendement de le Gouvernement - Après l'article 17 - Adopté
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Amendement n° 2318 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325
- Date de dépôt : 25/10/2024
- Amendement de Mme Rist - Après l'article 17 - Adopté
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
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