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Question écrite n° 5029 de M. Stéphane Hablot
Date de dépôt : 18/03/2025
culture - Place du Tibet dans la muséologie du musée Guimet - Place du Tibet dans la muséologie du musée Guimet
Question écrite n° 4810 de M. Charles de Courson
Date de dépôt : 11/03/2025
culture - Place du Tibet dans la muséologie du musée Guimet - Place du Tibet dans la muséologie du musée Guimet
Question écrite n° 5028 de M. Laurent Mazaury
Date de dépôt : 18/03/2025
culture - Place du Tibet dans la muséologie du musée Guimet - Place du Tibet dans la muséologie du musée Guimet
N° 635 rapport - Rapport de Mme Elsa Faucillon sur la proposition de résolution européenne de Mme Elsa Faucillon et plusieurs de ses collègues visant à la création d'une flotte européenne de sauvetage en mer (n°180).
Date de dépôt : 27/11/2024
Voir le dossier (Création d'une flotte européenne de sauvetage en mer)
N° 496 - Proposition de loi de M. Romain Daubié visant à améliorer la sécurité des commerçants dans l'exercice de leurs activités
Date de dépôt : 29/10/2024
Voir le dossier (Améliorer la sécurité des commerçants dans l'exercice de leurs activités)
N° 1293 - Proposition de loi de M. Aymeric Caron visant à interdire l'élevage de poulpes sur le territoire français
Date de dépôt : 17/04/2025
Voir le dossier (Interdire l'élevage de poulpes sur le territoire français)
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 05/02/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Brice Dumont, vice-président d'Airbus, responsable d'Air power (qui regroupe les programmes d'avions militaires et de drones), sur l'Europe de la défense et les coopérations européennes.
Amendement n° 2232 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325
Date de dépôt : 25/10/2024
Amendement de le Gouvernement - Après l'article 17 - Adopté
Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
Amendement n° 2318 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325
Date de dépôt : 25/10/2024
Amendement de Mme Rist - Après l'article 17 - Adopté
Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
Question écrite n° 1117 de M. Aurélien Pradié
Date de dépôt : 22/10/2024
consommation - Nuisances du démarchage téléphonique - Nuisances du démarchage téléphonique