Résultats de la recherche

65640 résultats trouvés

Amendement n° 2318 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325
Date de dépôt : 25/10/2024
Amendement de Mme Rist - Après l'article 17 - Adopté
Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
Question écrite n° 1117 de M. Aurélien Pradié
Date de dépôt : 22/10/2024
consommation - Nuisances du démarchage téléphonique - Nuisances du démarchage téléphonique
Question écrite n° 1118 de M. Bruno Bilde
Date de dépôt : 22/10/2024
consommation - Persistance du démarchage téléphonique abusif - Persistance du démarchage téléphonique abusif
Question écrite n° 2046 de Mme Océane Godard
Date de dépôt : 19/11/2024
consommation - Encadrement renforcé contre le démarchage téléphonique abusif - Encadrement renforcé contre le démarchage téléphonique abusif
Question écrite n° 2101 de M. Frédéric Weber
Date de dépôt : 19/11/2024
frontaliers - Renégociation de la convention fiscale entre la France et le Luxembourg - Renégociation de la convention fiscale entre la France et le Luxembourg
Question orale sans débat n° 197 de M. Frank Giletti
Date de dépôt : 25/02/2025
défense - Renouvellement des avions de patrouille maritime - Renouvellement des avions de patrouille maritime
Question orale sans débat n° 129 de M. Laurent Jacobelli
Date de dépôt : 28/01/2025
frontaliers - Convention fiscale France-Luxembourg - Convention fiscale France-Luxembourg
Question écrite n° 5986 de Mme Sophie Blanc
Date de dépôt : 15/04/2025
nouvelles technologies - Les dérives de l'intelligence artificielle : l'affaire du « Ghibli Effect » - Les dérives de l'intelligence artificielle : l'affaire du « Ghibli Effect »
Question écrite n° 3182 de M. Hadrien Clouet
Date de dépôt : 14/01/2025
santé - Pour 0 nouvelle contamination VIH - Pour 0 nouvelle contamination VIH
N° 1005 rapport d'information - Rapport d'information de M. Michel Herbillon déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur la place de la France dans l'Indopacifique
Date de dépôt : 20/02/2025
Voir le dossier (La place de la France dans l'Indopacifique)