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Question écrite n° 75 de M. Théo Bernhardt
Date de dépôt : 01/10/2024
santé - Surveillance microbiologique du MPox en France - Surveillance microbiologique du MPox en France
Question écrite n° 5 de M. Aurélien Dutremble
Date de dépôt : 01/10/2024
agriculture - Les agriculteurs attendent d'urgence des réponses et des actions efficaces - Les agriculteurs attendent d'urgence des réponses et des actions efficaces
Question écrite n° 8 de M. Sébastien Delogu
Date de dépôt : 01/10/2024
animaux - Stop à la stérilisation chirurgicale des pigeons : des alternatives existent ! - Stop à la stérilisation chirurgicale des pigeons : des alternatives existent !
Question écrite n° 29 de Mme Marie-France Lorho
Date de dépôt : 01/10/2024
enseignement - Incidence de la surexposition des élèves aux écrans sur les résultats scolaires. - Incidence de la surexposition des élèves aux écrans sur les résultats scolaires.
Question écrite n° 44 de M. Philippe Lottiaux
Date de dépôt : 01/10/2024
immigration - Simplification des démarches en ligne - visas court séjour des Britanniques - Simplification des démarches en ligne - visas court séjour des Britanniques
Question écrite n° 28 de M. Pascal Jenft
Date de dépôt : 01/10/2024
enseignement - Article 49 de la loi n° 2021-1109 et instruction à domicile - Article 49 de la loi n° 2021-1109 et instruction à domicile
Question écrite n° 84 de M. Mathieu Lefèvre
Date de dépôt : 01/10/2024
travailleurs indépendants et autoentrepreneurs - Cumul emploi-retraite des autoentrepreneurs - Cumul emploi-retraite des autoentrepreneurs
Question écrite n° 69 de Mme Sylvie Bonnet
Date de dépôt : 01/10/2024
retraites : généralités - Bonification de trimestres de retraite pour les sapeurs-pompiers volontaires - Bonification de trimestres de retraite pour les sapeurs-pompiers volontaires
Question écrite n° 54 de M. Max Mathiasin
Date de dépôt : 01/10/2024
outre-mer - Allocation de rentrée scolaire et prise en charge de l'uniforme en Guadeloupe - Allocation de rentrée scolaire et prise en charge de l'uniforme en Guadeloupe
Question écrite n° 62 de Mme Bénédicte Auzanot
Date de dépôt : 01/10/2024
pollution - Cause de la baisse des émissions de GES - Cause de la baisse des émissions de GES