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Question au Gouvernement n° 355 de M. Joël Bruneau
Date de dépôt : 05/02/2025
démographie - Défi démographique - Défi démographique
Question écrite n° 5030 de M. Hubert Ott
Date de dépôt : 18/03/2025
culture - Sur la place du Tibet dans la muséologie du musée Guimet - Sur la place du Tibet dans la muséologie du musée Guimet
Question écrite n° 5029 de M. Stéphane Hablot
Date de dépôt : 18/03/2025
culture - Place du Tibet dans la muséologie du musée Guimet - Place du Tibet dans la muséologie du musée Guimet
Question écrite n° 4810 de M. Charles de Courson
Date de dépôt : 11/03/2025
culture - Place du Tibet dans la muséologie du musée Guimet - Place du Tibet dans la muséologie du musée Guimet
Question écrite n° 5028 de M. Laurent Mazaury
Date de dépôt : 18/03/2025
culture - Place du Tibet dans la muséologie du musée Guimet - Place du Tibet dans la muséologie du musée Guimet
N° 246 - Proposition de loi de M. Nicolas Sansu visant à mettre en place une contribution exceptionnelle sur le patrimoine des contribuables les plus riches pour financer la transition écologique
Date de dépôt : 17/09/2024
Voir le dossier (Mettre en place une contribution exceptionnelle sur le patrimoine des contribuables les plus riches pour financer la transition écologique)
N° 927 - Proposition de résolution de Mme Christine Loir visant à intégrer les pères sous valproate de sodium dans le dispositif d'indemnisation pour les victimes de la Dépakine.
Date de dépôt : 11/02/2025
Voir le dossier (Intégrer les pères sous valproate de sodium dans le dispositif d'indemnisation pour les victimes de la Dépakine)
N° 783 - Proposition de résolution de Mme Laure Miller tendant à la création d'une commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Date de dépôt : 16/01/2025
Voir le dossier (Les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs)
N° 180 - Proposition de résolution européenne de Mme Elsa Faucillon visant à la création d'une flotte européenne de sauvetage en mer
Date de dépôt : 09/09/2024
Voir le dossier (Création d'une flotte européenne de sauvetage en mer)
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 05/02/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Brice Dumont, vice-président d'Airbus, responsable d'Air power (qui regroupe les programmes d'avions militaires et de drones), sur l'Europe de la défense et les coopérations européennes.