809954 résultats trouvés
- Amendement n° 40 - PRISE EN CHARGE INTÉGRALE DES SOINS LIÉS AU TRAITEMENT DU CANCER DU SEIN - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2643
- Date de dépôt : 27/05/2024
- Amendement de M. Roussel - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie)
- Amendement n° 14 - RÉDUIRE LA PRÉCARITÉ SOCIALE ET MONÉTAIRE DES FAMILLES MONOPARENTALES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2645
- Date de dépôt : 27/05/2024
- Amendement de Mme Ménard - Après l'article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Réduire la précarité sociale et monétaire des familles monoparentales)
- Amendement n° 19 - RÉDUIRE LA PRÉCARITÉ SOCIALE ET MONÉTAIRE DES FAMILLES MONOPARENTALES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2645
- Date de dépôt : 27/05/2024
- Amendement de Mme Berete, Mme Parmentier-Lecocq, Mme Rist, Mme Peyron, M. Alauzet, Mme Chantal Bouloux, Mme Cristol, Mme Dordain, Mme Dubré-Chirat, M. Ferracci, M. Frei, M. Grelier, Mme Janvier, Mme Iborra, M. Le Gac, Mme Le Nabour, Mme Liso, M. Didier Martin, Mme Panosyan-Bouvet, M. Rousset et Mme Vidal - Après l'article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Réduire la précarité sociale et monétaire des familles monoparentales)
- Amendement n° 13 - RÉDUIRE LA PRÉCARITÉ SOCIALE ET MONÉTAIRE DES FAMILLES MONOPARENTALES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2645
- Date de dépôt : 27/05/2024
- Amendement de M. Ray - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Réduire la précarité sociale et monétaire des familles monoparentales)
- Amendement n° 43 - PRISE EN CHARGE INTÉGRALE DES SOINS LIÉS AU TRAITEMENT DU CANCER DU SEIN - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2643
- Date de dépôt : 27/05/2024
- Amendement de M. Roussel - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie)
- Amendement n° 3425 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 27/05/2024
- Amendement de Mme Rousseau, Mme Laernoes et M. Peytavie - Article 1ER BIS - Tombé
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 44 - PRISE EN CHARGE INTÉGRALE DES SOINS LIÉS AU TRAITEMENT DU CANCER DU SEIN - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2643
- Date de dépôt : 27/05/2024
- Amendement de M. Roussel - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie)
- Amendement n° 35 - PRISE EN CHARGE INTÉGRALE DES SOINS LIÉS AU TRAITEMENT DU CANCER DU SEIN - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2643
- Date de dépôt : 27/05/2024
- Amendement de M. Castellani, M. Acquaviva et M. Colombani - Après l'article 1ER BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie)
- Amendement n° 32 - PRISE EN CHARGE INTÉGRALE DES SOINS LIÉS AU TRAITEMENT DU CANCER DU SEIN - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2643
- Date de dépôt : 27/05/2024
- Amendement de M. Castellani, M. Acquaviva et M. Colombani - Après l'article 1ER BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie)
- Amendement n° 33 - PRISE EN CHARGE INTÉGRALE DES SOINS LIÉS AU TRAITEMENT DU CANCER DU SEIN - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2643
- Date de dépôt : 27/05/2024
- Amendement de M. Castellani, M. Acquaviva et M. Colombani - Après l'article 1ER BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats