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Question écrite n° 18104 de Mme Anne-Cécile Violland
Date de dépôt : 28/05/2024
étrangers - Durée de stage pour les étrangers stagiaires - Durée de stage pour les étrangers stagiaires
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 27 mai 2024
Date de séance : 27/05/2024
  1. 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de réunion : 27/05/2024
  1. Examen du rapport suivi d'un vote, à huis clos.
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 27 mai 2024
Date de séance : 27/05/2024
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Accompagnement des malades et de la fin de vie
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Date de réunion : 27/05/2024
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au titre Ier du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (n° 2634)
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer
Date de réunion : 27/05/2024
  1. À 14 h 30 (Salle 6350 – 1er étage du Palais Bourbon)
  2. – Réunion d'examen du rapport
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 27/05/2024
  1. - À 14 heures 30 :
  2. Audition, ouverte à la presse, de membres du Collectif 50/50 :
  3. - Mme Fanny De Casimacker, déléguée générale du Collectif 50/50
  4. - Mme Clémentine Charlemaine, déléguée générale de Cinéma Pour Tous, membre du conseil d'administration du Collectif 50/50
  5. - Mme Sophie Lainé Diodovic, directrice de casting, membre du conseil d'administration du Collectif 50/50
  6. - À 16 heures :
  7. Table ronde, ouverte à la presse, sur la formation aux métiers du spectacle vivant :
  8. - M. Pierre Delavène, directeur du Cours Cochet-Delavène
  9. - Mme Émilie Delorme, directrice du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
  10. - Mme Simone Strickner, directrice du Cours Florent
  11. - Mme Sandy Ouvrier, directrice du Conservatoire national supérieur d'art dramatique-PSL
  12. - À 17 heures 30 :
  13. Audition, ouverte à la presse, de Mme Sophie Zeller, adjointe à la direction générale de la création artistique (DGCA) au ministère de la Culture
Amendement n° 3426 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
Date de dépôt : 27/05/2024
Amendement de M. Raphaël Gérard, Mme Rilhac et M. Giraud - Article 2 - Non renseigné
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 3423 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
Date de dépôt : 27/05/2024
Amendement de M. Raphaël Gérard et Mme Rilhac - Article 2 - Non renseigné
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 3424 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
Date de dépôt : 27/05/2024
Amendement de M. Guedj, M. Delautrette, Mme Battistel, Mme Pires Beaune, M. Philippe Brun, M. Aviragnet, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. Califer, M. David, M. Delaporte, M. Echaniz, M. Olivier Faure, M. Garot, M. Hajjar, Mme Jourdan, Mme Karamanli, Mme Keloua Hachi, M. Leseul, M. Naillet, M. Bertrand Petit, Mme Pic, M. Potier, Mme Rabault, Mme Rouaux, Mme Santiago, M. Saulignac, Mme Thomin, Mme Untermaier, M. Vallaud, M. Vicot et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Avant l'article PREMIER - Adopté
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)