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Compte rendu de réunion n° 90 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 12/03/2025
  1. – Audition de M. François SAUVADET, président de Départements de France, de M. Jean-Léonce DUPONT, vice-président délégué, de M. Jean-Luc CHENUT, président du département d'Ille-et-Vilaine et de M. Nicolas FRICOTEAUX, président du département de l'Aisne, dans le cadre des travaux menés pour étudier et rechercher les causes de la variation et des écarts des prévisions fiscales et budgétaires des administrations publiques pour les années 2023 et 2024 (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 13 mars 2025
Date de séance : 13/03/2025
  1. 1. Lutte contre les fermetures abusives de comptes bancaires
  2. 2. Effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 11 mars 2025
Date de séance : 11/03/2025
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Maîtrise d’ouvrage pour les communes rurales
  3. 3. Publicisation des doléances du grand débat national
  4. 4. Lutte contre la disparition des terres agricoles et régulation des prix du foncier agricole
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 13/03/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Lluansi, enseignant à l'École nationale supérieure des mines de Paris, professeur titulaire de la chaire « Transition énergétique pour l'industrie décarbonée » au sein du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM), ancien délégué aux territoires d'industrie, et de Mme Anaïs Voy-Gillis, directrice stratégie & RSE au sein du groupe Humens, chercheuse associée au sein du Centre de recherche en gestion (CEREGE) de l'Université de Poitiers
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 13/03/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Clément Beaune, Haut-commissaire au Plan, commissaire général à la stratégie et à la prospective, M. Cédric Audenis, commissaire général adjoint, M. Grégory Claeys, directeur du département économie, et M. Maxime Gérardin, chef de projet « Transition énergétique » au sein de France Stratégie
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 13/03/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Louis Gallois, ancien président de la SNCF et d'EADS, ancien commissaire général à l'investissement, et M. Pierre-André de Chalendar, président d'honneur de Saint-Gobain, présidents de La Fabrique de l'Industrie, et de M. Vincent Charlet, délégué général
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 05/03/2025
  1. – Audition de M. François Rebsamen, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation.
Compte rendu de réunion n° 91 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 18/03/2025
  1. – Audition de M. Michel NEUGNOT, premier vice-président de la Région Bourgogne-Franche-Comté, représentant de Régions de France dans le cadre des travaux menés pour étudier et rechercher les causes de la variation et des écarts des prévisions fiscales et budgétaires des administrations publiques pour les années 2023 et 2024 (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 12 octobre 2021
Date de séance : 12/10/2021
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2022
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête concernant l'organisation des élections en France
Date de réunion : 06/02/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Véronique Cortier et M. Pierrick Gaudry, informaticiens, directeurs de recherche au sein du Laboratoire lorrain de recherche en informatique et ses applications (Loria-CNRS/Université de Lorraine/Inria), contributeurs à la conception du logiciel de vote électronique code source ouvert Belenios.