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Question au Gouvernement n° 1876 de M. Steve Chailloux
Date de dépôt : 23/05/2024
enseignement - Situation en Nouvelle-Calédonie - Situation en Nouvelle-Calédonie
Question au Gouvernement n° 1882 de M. Jean-Louis Bricout
Date de dépôt : 23/05/2024
départements - Situation budgétaire des départements - Situation budgétaire des départements
Question au Gouvernement n° 1880 de Mme Eva Sas
Date de dépôt : 23/05/2024
énergie et carburants - TotalEnergies - TotalEnergies
Question au Gouvernement n° 1881 de M. Emmanuel Mandon
Date de dépôt : 23/05/2024
finances publiques - Lutte contre la fraude - Lutte contre la fraude
Question au Gouvernement n° 1878 de Mme Marjolaine Meynier-Millefert
Date de dépôt : 23/05/2024
transports ferroviaires - Liaison ferroviaire Lyon-Turin - Liaison ferroviaire Lyon-Turin
Question au Gouvernement n° 1885 de M. Emeric Salmon
Date de dépôt : 23/05/2024
déchets - Interdiction des emballages non recyclables - Interdiction des emballages non recyclables
Question au Gouvernement n° 1879 de M. Florian Chauche
Date de dépôt : 23/05/2024
accidents du travail et maladies professionnelles - Santé des sapeurs-pompiers - Santé des sapeurs-pompiers
Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 22/05/2024
  1. – Commission d'évaluation des politiques publiques relative à la mission Relations avec les collectivités territoriales et au compte de concours financiers Avances aux collectivités territoriales
  2. Discussion unique sur l'exécution budgétaire (Mme Dominique FAURE, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité) :
  3. – mission Relations avec les collectivités territoriales ; compte de concours financiers Avances aux collectivités territoriales : M. Joël GIRAUD et M. Emmanuel MANDON, rapporteurs spéciaux
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 22 mai 2024
Date de séance : 22/05/2024
  1. 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69
Date de réunion : 22/05/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Christophe Ramond, président du conseil départemental du Tarn, sur le concours public apporté par le département à la société concessionnaire (format mixte)