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Question écrite n° 1741 de M. Stéphane Rambaud
Date de dépôt : 05/11/2024
politique extérieure - Situation du Haut-Karabakh - Situation du Haut-Karabakh
Question écrite n° 1800 de Mme Virginie Duby-Muller
Date de dépôt : 05/11/2024
transports ferroviaires - Offre des trains de nuit en Haute-Savoie - Offre des trains de nuit en Haute-Savoie
Question écrite n° 106 de M. Paul Molac
Date de dépôt : 08/10/2024
agriculture - Nécessité de modifier le PSN en vue de soutenir la filière fruits et légumes - Nécessité de modifier le PSN en vue de soutenir la filière fruits et légumes
Question écrite n° 1203 de Mme Sandrine Dogor-Such
Date de dépôt : 22/10/2024
gendarmerie - Loyers des casernes de gendarmerie - Loyers des casernes de gendarmerie
Question écrite n° 1743 de M. Timothée Houssin
Date de dépôt : 05/11/2024
pollution - Transmission d'informations d'épandage aux citoyens - Transmission d'informations d'épandage aux citoyens
Question écrite n° 418 de M. Christophe Marion
Date de dépôt : 08/10/2024
jeunes - Disparition du CEJ "Jeune en rupture" - Disparition du CEJ "Jeune en rupture"
Question écrite n° 431 de Mme Clémence Guetté
Date de dépôt : 08/10/2024
lieux de privation de liberté - Risques climatiques pesant sur les établissements pénitentiaires français - Risques climatiques pesant sur les établissements pénitentiaires français
Question écrite n° 1073 de M. Nicolas Ray
Date de dépôt : 22/10/2024
aménagement du territoire - Décompte ZAN des postes sources de moins de 220 KV - Décompte ZAN des postes sources de moins de 220 KV
Question écrite n° 1677 de M. Idir Boumertit
Date de dépôt : 05/11/2024
étrangers - Quelles garanties pour les mineurs non accompagnés en France ? - Quelles garanties pour les mineurs non accompagnés en France ?
Question écrite n° 1244 de M. Philippe Lottiaux
Date de dépôt : 22/10/2024
logement - Indemnités des membres des commissions départementales de conciliation - Indemnités des membres des commissions départementales de conciliation