Résultats de la recherche - Assemblée nationale

28115 résultats trouvés

Question écrite n° 1867 de M. Philippe Bonnecarrère: Date de dépôt : 12/11/2024; enseignement secondaire - Hors-classe pour les adjoints d'enseignement - Hors-classe pour les adjoints d'enseignement
Question écrite n° 2580 de Mme Gisèle Lelouis: Date de dépôt : 03/12/2024; nuisances - Invasion des punaises de lit à Marseille - Invasion des punaises de lit à Marseille
Question écrite n° 1152 de Mme Anne-Cécile Violland: Date de dépôt : 22/10/2024; enseignement supérieur - Indemnité différentielle SMIC pour les contrats demi ATER - Indemnité différentielle SMIC pour les contrats demi ATER
Question écrite n° 1068 de M. Frédéric Weber: Date de dépôt : 22/10/2024; agriculture - Situation des agriculteurs après les dernières moissons - Situation des agriculteurs après les dernières moissons
Question écrite n° 1345 de M. Pascal Lecamp: Date de dépôt : 22/10/2024; santé - Facilitation du déploiement des médicobus dans les déserts médicaux - Facilitation du déploiement des médicobus dans les déserts médicaux
Question écrite n° 2983 de M. Éric Woerth: Date de dépôt : 24/12/2024; sécurité routière - Forfait post-stationnement (FPS) - Forfait post-stationnement (FPS)
Question écrite n° 498 de Mme Mereana Reid Arbelot: Date de dépôt : 08/10/2024; outre-mer - Réunion du CCSEN - Réunion du CCSEN
Question écrite n° 2300 de Mme Eliane Kremer: Date de dépôt : 26/11/2024; fonction publique de l'État - Coût complet d'une année de scolarité d'un élève à l'INSP - Coût complet d'une année de scolarité d'un élève à l'INSP
Question écrite n° 2961 de M. Perceval Gaillard: Date de dépôt : 24/12/2024; outre-mer - Remboursement du vaccin contre le chikungunya - Remboursement du vaccin contre le chikungunya
Question écrite n° 846 de M. Pascal Lecamp: Date de dépôt : 15/10/2024; dépendance - Accueil des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer - Accueil des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer