Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 6790 de M. Aurélien Lopez-Liguori: Date de dépôt : 20/05/2025; fonction publique territoriale - Prime et statut des scaphandriers de la région Occitanie - Prime et statut des scaphandriers de la région Occitanie
Question écrite n° 6795 de M. Peio Dufau: Date de dépôt : 20/05/2025; frontaliers - Fiscalité des travailleurs transfrontaliers - Fiscalité des travailleurs transfrontaliers
Question écrite n° 6844 de M. Christian Baptiste: Date de dépôt : 20/05/2025; outre-mer - Absence de conservatoires classés dans plusieurs territoires ultramarins - Absence de conservatoires classés dans plusieurs territoires ultramarins
Question écrite n° 6906 de M. Arthur Delaporte: Date de dépôt : 20/05/2025; santé - Promotion de la nicotine sur les réseaux sociaux - Promotion de la nicotine sur les réseaux sociaux
Question écrite n° 6775 de M. Matthieu Marchio: Date de dépôt : 20/05/2025; établissements de santé - Psychiatrie et santé mentale - Psychiatrie et santé mentale
Question écrite n° 6771 de Mme Cyrielle Chatelain: Date de dépôt : 20/05/2025; enseignement supérieur - Libertés syndicales étudiantes dans les universités - Libertés syndicales étudiantes dans les universités
Question écrite n° 6930 de M. Peio Dufau: Date de dépôt : 20/05/2025; urbanisme - Marienia : préserver les terres agricoles et densifier la ville - Marienia : préserver les terres agricoles et densifier la ville
Question écrite n° 6895 de Mme Élise Leboucher: Date de dépôt : 20/05/2025; recherche et innovation - Précarité des assistants de recherche clinique - Précarité des assistants de recherche clinique
N° 1444 - Proposition de résolution européenne de Mme Mathilde Panot visant à dénoncer l'accord d'association entre l'Union européenne et Israël ainsi qu'à mettre en oeuvre les sanctions nécessaires à l'encontre d'Israël et ses dirigeants pour mettre fin à la guerre génocidaire du gouvernement d'extrême droite de Benyamin Netanyahou: Date de dépôt : 20/05/2025; Voir le dossier (Dénoncer l'accord d'association entre l'Union européenne et Israël et mettre en oeuvre les sanctions nécessaires à l'encontre d'Israël et ses dirigeants pour mettre fin à la guerre génocidaire du gouvernement d'extrême droite de Benyamin Netanyahou)
Amendement n° 1 - LE TRANSFERT À L’ETAT DES PERSONNELS ENSEIGNANTS DE L’ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRÉ DANS LES ÎLES WALLIS ET FUTUNA - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1440: Date de dépôt : 20/05/2025; Amendement de M. Arenas, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article PREMIER - Retiré; Voir le dossier (Projet de loi relatif au transfert à l’Etat des personnels enseignants de l’enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna)