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Question écrite n° 2161 de Mme Ségolène Amiot
Date de dépôt : 19/11/2024
professions de santé - Reconnaissance de la profession de dosimétriste - Reconnaissance de la profession de dosimétriste
Question écrite n° 1013 de M. Thomas Ménagé
Date de dépôt : 15/10/2024
sang et organes humains - Expression du consentement des donneurs d'organes présumés - Expression du consentement des donneurs d'organes présumés
Question écrite n° 2497 de Mme Gisèle Lelouis
Date de dépôt : 03/12/2024
enfants - Maltraitances et abus dans les foyers d'enfants - Maltraitances et abus dans les foyers d'enfants
Question écrite n° 1653 de Mme Virginie Duby-Muller
Date de dépôt : 05/11/2024
enseignement - Pratique du sport à l'école - Pratique du sport à l'école
Question écrite n° 821 de M. Jean-Yves Bony
Date de dépôt : 15/10/2024
chambres consulaires - Difficultés financières des chambres de métiers et de l'artisanat (CMA) - Difficultés financières des chambres de métiers et de l'artisanat (CMA)
Question écrite n° 2303 de M. Olivier Marleix
Date de dépôt : 26/11/2024
fonctionnaires et agents publics - Règles relatives au cumul d'activité applicable aux territoriaux - Règles relatives au cumul d'activité applicable aux territoriaux
Question écrite n° 1235 de M. Ugo Bernalicis
Date de dépôt : 22/10/2024
lieux de privation de liberté - Non-respect des droits fondamentaux des personnes détenues en longue peine - Non-respect des droits fondamentaux des personnes détenues en longue peine
Question écrite n° 441 de M. Karl Olive
Date de dépôt : 08/10/2024
logement - Intégration des LAM et LHSS dans les logements sociaux - Intégration des LAM et LHSS dans les logements sociaux
Question écrite n° 92 de Mme Marine Hamelet
Date de dépôt : 08/10/2024
agriculture - Avenir de la filière noisette en France - Avenir de la filière noisette en France
Question écrite n° 2739 de M. Aurélien Le Coq
Date de dépôt : 10/12/2024
enseignement secondaire - Coupes budgétaires dans les lycées des Hauts-de-France - Coupes budgétaires dans les lycées des Hauts-de-France