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Question écrite n° 1440 de Mme Tiffany Joncour
Date de dépôt : 29/10/2024
enseignement - Urgence de rétablir l'instruction en famille ! - Urgence de rétablir l'instruction en famille !
Question écrite n° 1478 de Mme Sophie Panonacle
Date de dépôt : 29/10/2024
impôt sur le revenu - Incitation aux dons pour les organismes luttant contre les violences conjugales - Incitation aux dons pour les organismes luttant contre les violences conjugales
Question écrite n° 1576 de M. Alexis Jolly
Date de dépôt : 29/10/2024
sécurité des biens et des personnes - Situation sécuritaire de la métropole de Grenoble - Situation sécuritaire de la métropole de Grenoble
Question écrite n° 1508 de M. Gérard Leseul
Date de dépôt : 29/10/2024
nationalité - Américains accidentels - Américains accidentels
Question écrite n° 1505 de M. Christophe Marion
Date de dépôt : 29/10/2024
médecine - Reconnaissance des prothésistes dentaires - Reconnaissance des prothésistes dentaires
Question écrite n° 1520 de M. Alain David
Date de dépôt : 29/10/2024
personnes handicapées - Prise en charge des transports liés à la vie sociale des résidents en FAM - Prise en charge des transports liés à la vie sociale des résidents en FAM
Question écrite n° 1570 de M. Joël Bruneau
Date de dépôt : 29/10/2024
santé - Prévention des risques d'accidents vasculaires cérébraux - Prévention des risques d'accidents vasculaires cérébraux
Question écrite n° 1459 de Mme Sophie Panonacle
Date de dépôt : 29/10/2024
établissements de santé - Temps de permission thérapeutique en établissement SMR - Temps de permission thérapeutique en établissement SMR
Question écrite n° 1537 de M. Jean-Philippe Tanguy
Date de dépôt : 29/10/2024
professions de santé - Assurer une meilleure prise en charge des patients - Assurer une meilleure prise en charge des patients
Question écrite n° 1526 de M. Nicolas Ray
Date de dépôt : 29/10/2024
police - Conditions d'intervention des forces de l'ordre en cas de refus d'obtempérer - Conditions d'intervention des forces de l'ordre en cas de refus d'obtempérer