Résultats de la recherche

407771 résultats trouvés

Compte rendu de réunion n° 77 - Commission de la défense nationale et des forces armées: Date de réunion : 10/05/2023
N° 1225 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (n°1071).: Texte adopté en commission; Voir le dossier (Proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie)
N° 1195 rapport d'information - Rapport d'information de M. Emmanuel Maquet et M. David Valence déposé en application de l'article 145-7 alinéa 3 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur l'évaluation de l'impact de la loi n° 2018-515 du 27 juin 2018 pour un nouveau pacte ferroviaire: Date de dépôt : 10/05/2023; Voir le dossier (Évaluation de l'impact de la loi n° 2018-515 du 27 juin 2018 pour un nouveau pacte ferroviaire)
N° 1227 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Marine Hamelet et M. Frédéric Petit déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur le déplacement de deux membres de la Commission en Bosnie-Herzégovine, Serbie et Albanie du 12 et 17 mars 2023: Date de dépôt : 10/05/2023; Voir le dossier (Déplacement de deux membres de la Commission des affaires étrangères en Bosnie-Herzégovine, Serbie et Albanie du 12 et 17 mars 2023)
N° 1225 rapport - Rapport de Mme Sophie Panonacle et M. Luc Lamirault sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (n°1071).: Date de dépôt : 10/05/2023; Voir le dossier (Proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie)
N° 1223 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Louise Morel déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense, (n° 1033): Date de dépôt : 10/05/2023; Voir le dossier (Observations sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense, (n° 1033))
N° 1192 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-René Cazeneuve déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le programme de stabilité pour les années 2023 à 2027 et les orientations des finances publiques: Date de dépôt : 09/05/2023; Voir le dossier (Le programme de stabilité pour les années 2023 à 2027 et les orientations des finances publiques)
N° 1193 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Marie-Noëlle Battistel et M. Pascal Lavergne déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires économiques sur l'évaluation de la loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat: Date de dépôt : 09/05/2023; Voir le dossier (Rapport d'information déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires économiques sur l'évaluation de la loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat)
N° 1189 - Proposition de résolution de M. Stéphane Viry visant à créer un plan d'actions concrètes sur la maladie de « Lyme » et les soins médicaux pour les patients atteints de cette maladie: Date de dépôt : 09/05/2023; Voir le dossier (Créer un plan d'actions concrètes sur la maladie de « Lyme » et les soins médicaux pour les patients atteints de cette maladie)
N° 1191 rapport - Rapport de Mme Huguette Tiegna établi au nom de l'office, sur les lois de programmation militaire et l'innovation: Date de dépôt : 09/05/2023; Voir le dossier (Les lois de programmation militaire et l'innovation)