1148099 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1884 de Mme Anne Le Hénanff
- Date de dépôt : 23/05/2024
- lieux de privation de liberté - Moyens des collectivités en faveur de l’apprentissage - Moyens des collectivités en faveur de l’apprentissage
- Question au Gouvernement n° 1876 de M. Steve Chailloux
- Date de dépôt : 23/05/2024
- enseignement - Situation en Nouvelle-Calédonie - Situation en Nouvelle-Calédonie
- Question au Gouvernement n° 1882 de M. Jean-Louis Bricout
- Date de dépôt : 23/05/2024
- départements - Situation budgétaire des départements - Situation budgétaire des départements
- Question au Gouvernement n° 1880 de Mme Eva Sas
- Date de dépôt : 23/05/2024
- énergie et carburants - TotalEnergies - TotalEnergies
- Question au Gouvernement n° 1881 de M. Emmanuel Mandon
- Date de dépôt : 23/05/2024
- finances publiques - Lutte contre la fraude - Lutte contre la fraude
- Question au Gouvernement n° 1878 de Mme Marjolaine Meynier-Millefert
- Date de dépôt : 23/05/2024
- transports ferroviaires - Liaison ferroviaire Lyon-Turin - Liaison ferroviaire Lyon-Turin
- Question au Gouvernement n° 1885 de M. Emeric Salmon
- Date de dépôt : 23/05/2024
- déchets - Interdiction des emballages non recyclables - Interdiction des emballages non recyclables
- Question au Gouvernement n° 1879 de M. Florian Chauche
- Date de dépôt : 23/05/2024
- accidents du travail et maladies professionnelles - Santé des sapeurs-pompiers - Santé des sapeurs-pompiers
- Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 22/05/2024
- – Commission d'évaluation des politiques publiques relative à la mission Relations avec les collectivités territoriales et au compte de concours financiers Avances aux collectivités territoriales
- Discussion unique sur l'exécution budgétaire (Mme Dominique FAURE, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité) :
- – mission Relations avec les collectivités territoriales ; compte de concours financiers Avances aux collectivités territoriales : M. Joël GIRAUD et M. Emmanuel MANDON, rapporteurs spéciaux
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 22 mai 2024
- Date de séance : 22/05/2024
- 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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