Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

68646 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Question écrite n° 6682 de M. Pierre-Yves Cadalen
Date de dépôt : 20/05/2025
agriculture - Extension d'un élevage porcin à Plougerneau : quels impacts ? - Extension d'un élevage porcin à Plougerneau : quels impacts ?
Compte rendu intégral de la troisième séance du lundi 19 mai 2025
Date de séance : 19/05/2025
  1. 1. Droit à l’aide à mourir
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission d'enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
Date de réunion : 19/05/2025
  1. Table ronde, ouverte à la presse, consacrée aux sociétés coopératives et participatives (Scop)
  2. - Mme Fatima Bellaredj, déléguée générale de la confédération générale des Scop, et Mme Lynda-May Azibi, déléguée aux affaires publiques et institutionnelles
  3. - M. François Marciano, directeur général de Duralex
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 19 mai 2025
Date de séance : 19/05/2025
  1. 1. Droit à l’aide à mourir
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission d'enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
Date de réunion : 19/05/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Muriel Pénicaud, ancienne ministre du travail
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 19 mai 2025
Date de séance : 19/05/2025
  1. 1. Droit à l’aide à mourir
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 2698 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
Date de dépôt : 19/05/2025
Amendement de M. Juvin, Mme Corneloup, M. Bazin, M. Hetzel, Mme Gruet, Mme de Maistre et M. Marleix - Article 4 - Non renseigné
Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 2679 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
Date de dépôt : 19/05/2025
Amendement de M. Potier - Article 4 - Non renseigné
Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 2693 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
Date de dépôt : 19/05/2025
Amendement de M. Hetzel, M. Breton, Mme Gruet, Mme Sylvie Bonnet, M. Le Fur, Mme Blin, M. Gosselin, M. Di Filippo et M. Marleix - Article 4 - Non renseigné
Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 2680 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
Date de dépôt : 19/05/2025
Amendement de M. Potier - Article 6 - Non renseigné
Voir le dossier (Fin de vie)