Résultats de la recherche - Assemblée nationale

28114 résultats trouvés

Question écrite n° 1439 de Mme Sandra Regol: Date de dépôt : 29/10/2024; enseignement - Uniformes à l'école : coût, évaluation et signalements - Uniformes à l'école : coût, évaluation et signalements
Question écrite n° 1561 de Mme Sandrine Dogor-Such: Date de dépôt : 29/10/2024; santé - Dépistage des cancers du col de l'utérus - Dépistage des cancers du col de l'utérus
Question écrite n° 1420 de Mme Bénédicte Auzanot: Date de dépôt : 29/10/2024; élevage - Vaccins avicoles - Vaccins avicoles
Question écrite n° 1542 de M. Karl Olive: Date de dépôt : 29/10/2024; professions de santé - Réforme du 3e cycle de pharmacie - Réforme du 3e cycle de pharmacie
Question écrite n° 1594 de M. Laurent Jacobelli: Date de dépôt : 29/10/2024; transports routiers - Mécanisme « d'écocontribution » ciblant les poids lourds - Mécanisme « d'écocontribution » ciblant les poids lourds
Question écrite n° 1527 de Mme Frédérique Meunier: Date de dépôt : 29/10/2024; police - Conséquences de la limitation de la vidéo surveillance en garde à vue - Conséquences de la limitation de la vidéo surveillance en garde à vue
Question écrite n° 1423 de Mme Félicie Gérard: Date de dépôt : 29/10/2024; énergie et carburants - Décompte du ZAN des postes-sources de moins de 220 KV - Décompte du ZAN des postes-sources de moins de 220 KV
Question écrite n° 1560 de M. Julien Guibert: Date de dépôt : 29/10/2024; santé - Conséquences directes des déserts médicaux dans la ruralité - Conséquences directes des déserts médicaux dans la ruralité
Question écrite n° 1431 de M. Rodrigo Arenas: Date de dépôt : 29/10/2024; enfants - Mise en place d'un service public de la petite enfance - Mise en place d'un service public de la petite enfance
Question écrite n° 1467 de M. Julien Limongi: Date de dépôt : 29/10/2024; fonction publique territoriale - Passage en catégorie B des syndicats des secrétariats pour les EPCI - Passage en catégorie B des syndicats des secrétariats pour les EPCI