Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

50384 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/03/2025
  1. Audition de M. Jean-Luc Béal, président de Vencorex France, et de M. Fabien Tayart de Borms, directeur associé de la société AlixPartners, sur la situation économique et les perspectives de développement des activités de Vencorex en France.
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 18/03/2025
  1. - Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à lutter contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane (n° 966)
  2. - Nomination de rapporteurs sur les propositions de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement (n° 1102) et relative à la fin de vie (n° 1100)
Compte rendu de réunion n° 91 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 18/03/2025
  1. – Audition de M. Michel NEUGNOT, premier vice-président de la Région Bourgogne-Franche-Comté, représentant de Régions de France dans le cadre des travaux menés pour étudier et rechercher les causes de la variation et des écarts des prévisions fiscales et budgétaires des administrations publiques pour les années 2023 et 2024 (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958)
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/03/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Clara Chappaz, ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée de l'intelligence artificielle et du numérique.
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/03/2025
  1. Coopération européenne renforcée contre l'antisémitisme et la haine anti-juive : examen de la proposition de résolution européenne (n° 858) de Mme Constance LE GRIP (Mme Constance LE GRIP, rapporteure);
  2. Nomination de rapporteurs d'information et de rapporteurs sur :
  3. la proposition de résolution européenne de M. Frédéric VALLETOUX et plusieurs de ses collègues, relative à la mise en oeuvre du Protocole de l'Organisation mondiale de la Santé pour « lutter contre le commerce illicite de tabac » (n° 1046);
  4. la proposition de résolution européenne de M. Arthur DELAPORTE et plusieurs de ses collègues, visant à sauvegarder et renforcer le financement en faveur de la lutte contre le virus de l'immunodéficience humaine (n° 1113).
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 18 mars 2025
Date de séance : 18/03/2025
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Renforcement de la sûreté dans les transports
  3. 3. Sortir la France du piège du narcotrafic-Statut du procureur de la République national anti-criminalité organisée
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 1 - France-Mauritanie
Date de réunion : 18/03/2025
  1. Réunion constitutive et Définition des axes de travail du groupe d'amitié
Question écrite n° 5122 de Mme Géraldine Grangier
Date de dépôt : 18/03/2025
frontaliers - Indemnisation chômage des travailleurs frontaliers - Indemnisation chômage des travailleurs frontaliers
Question orale sans débat n° 267 de M. Sébastien Chenu
Date de dépôt : 18/03/2025
accidents du travail et maladies professionnelles - Amiante : alerte sur les obstacles à l'indemnisation et à la prise en charge - Amiante : alerte sur les obstacles à l'indemnisation et à la prise en charge
Question écrite n° 5136 de M. Abdelkader Lahmar
Date de dépôt : 18/03/2025
lieux de privation de liberté - La surpopulation carcérale est une honte pour la République ! - La surpopulation carcérale est une honte pour la République !