34267 résultats trouvés
- Question écrite n° 2015 de Mme Florence Joubert
- Date de dépôt : 19/11/2024
- architecture - Inégalité territoriale dans la répartition des ABF - Inégalité territoriale dans la répartition des ABF
- Question écrite n° 2074 de M. Christophe Naegelen
- Date de dépôt : 19/11/2024
- enseignement maternel et primaire - Revalorisation salariale des directeurs d'écoles - Revalorisation salariale des directeurs d'écoles
- Question écrite n° 2135 de Mme Julie Laernoes
- Date de dépôt : 19/11/2024
- personnes handicapées - Nombre de places insuffisant pour les enfants en situation de handicap - Nombre de places insuffisant pour les enfants en situation de handicap
- Question écrite n° 2040 de Mme Violette Spillebout
- Date de dépôt : 19/11/2024
- communes - Consignes de la loi dite « EGAlim » - Consignes de la loi dite « EGAlim »
- Question écrite n° 2063 de Mme Hélène Laporte
- Date de dépôt : 19/11/2024
- élevage - Extension des programmes opérationnels de la PAC à l'élevage français - Extension des programmes opérationnels de la PAC à l'élevage français
- Question écrite n° 1998 de M. Kévin Mauvieux
- Date de dépôt : 19/11/2024
- agriculture - Conséquences des importations de sucre ukrainien dans l'Union européenne - Conséquences des importations de sucre ukrainien dans l'Union européenne
- Question écrite n° 1999 de M. René Lioret
- Date de dépôt : 19/11/2024
- agriculture - Délais de versement de la PAC aux agriculteurs - Délais de versement de la PAC aux agriculteurs
- N° 594 - Proposition de loi de Mme Isabelle Santiago relative à l'instauration de normes d'encadrement dans les établissements d'accueil de la protection de l'enfance
- Date de dépôt : 19/11/2024
- Voir le dossier (Instauration de normes d'encadrement dans les établissements d'accueil de la protection de l'enfance)
- N° 566 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne relatif à l'apprentissage transfrontalier
- Voir le dossier (Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne relatif à l'apprentissage transfrontalier)
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
- Date de réunion : 18/11/2024
- - À 14 heures :
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Anaïs Ascaride, Mme Clotilde Martin, M. Daniel Delume, M. Sébastien Autret et M. Benjamin Lanlard, membres de l'association des directrices et directeurs de production (ADP)
- - À 15 heures :
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
- - Mme Julie Larher et Mme Nathalie Tissier, membres de l'association des maquilleuses et maquilleurs de cinéma (AMC)
- - Mme Alice Cambournac, présidente de l'association française des costumiers du cinéma et de l'audiovisuel (AFCCA) et Mme Julie Miel, vice-présidente
- - M. Jérémie Steib, président de l'association française des assistants réalisateurs de fiction (AFAR) et Mme Thomine de Pins, secrétaire adjointe chargée des VHSS au sein de l'association
- - Mme Noémie Lance, co-présidente de l'association française des régisseuses et régisseurs du cinéma et de l'audiovisuel (AFR) et M. Erwan Doré, co-président
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats