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- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 20/12/2023
- Audition des coordonnateurs de la mission Exigence des savoirs : M. Édouard Geffray, directeur général de l'enseignement scolaire, Mme Caroline Pascal, cheffe de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche (IGÉSR), M. Stanislas Dehaene, président du Conseil scientifique de l'éducation nationale (CSEN), et M. Gilles Halbout, recteur de l'académie d'Orléans-Tours
- Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 20/12/2023
- - Examen de la proposition de loi visant à la généralisation du contrat à durée indéterminée à des fins d'employabilité (n° 1972) (M. Nicolas Turquois, rapporteur)
- - Communication de M. Philippe Juvin et Mme Anne Bergantz, rapporteurs de la mission « flash » sur la mortalité infantile
- Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 20/12/2023
- Présentation du rapport de la mission d'information relative à l'avenir de l'industrie spatiale européenne (M. Aurélien Lopez-Liguori et Mme Cécile Rilhac, rapporteurs);
- Nominations de rapporteurs.
- Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 20/12/2023
- – Examen de la proposition de loi pour un soutien pérenne de la filière musicale française (n° 1885) (M. Erwan BALANANT, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 32 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 20/12/2023
- Audition commune, ouverte à la presse, de M. Maxime Audinet, chercheur à l'Institut de recherche stratégique de l'École militaire (IRSEM), de M. Paul Charon, directeur du domaine « Renseignement, anticipation et stratégie d'influence » de l'IRSEM et de M. Jonathan Guiffard, senior fellow à l'Institut Montaigne, sur les stratégies de nos compétiteurs (Russie, Chine, Turquie) en Afrique.
- Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 20/12/2023
- Audition, à huis clos, de M. Jean-Yves Le Drian, ancien ministre de l'Europe et des affaires étrangères, représentant personnel du président de la République pour le Liban, sur la situation au Proche-Orient.
- Compte rendu de réunion n° 26 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 20/12/2023
- – Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique, sur le bilan des négociations lors de la 28e Conférence des Parties à la convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (COP 28) ;
- – Décision, en application de l'article 148, alinéa 3 du Règlement, sur la pétition (n° 1999) du 7 novembre 2023 « Abandon du projet d'autoroute Toulouse Castres A69/A680 ».
- N° 2017 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Jean-Louis Bourlanges et plusieurs de ses collègues relative à la mise en place et au fonctionnement de la commission d'évaluation de l'aide publique au développement instituée par la loi n° 2021-1031 du 4 août 2021 (1202).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Mise en place et fonctionnement de la commission d'évaluation de l'aide publique au développement instituée par la loi n° 2021-1031 du 4 août 2021)
- N° 2015 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Nicolas Turquois et plusieurs de ses collègues visant à la généralisation du contrat à durée indéterminée à des fins d'employabilité (1972).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Généralisation du contrat à durée indéterminée à des fins d'employabilité)
- N° 2014 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires
- Voir le dossier (Projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires)
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