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N° 1191 rapport - Rapport de Mme Huguette Tiegna établi au nom de l'office, sur les lois de programmation militaire et l'innovation
Date de dépôt : 09/05/2023
Voir le dossier (Les lois de programmation militaire et l'innovation)
Question écrite n° 7794 de M. Karl Olive
Date de dépôt : 09/05/2023
enseignement - Usage de l'intelligence artificielle générative dans les écoles - Usage de l'intelligence artificielle générative dans les écoles
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 05 mai 2023
Date de séance : 05/05/2023
  1. 1. Crise de l’hôpital public
  2. 2. Quelles réponses à l’envolée des prix des produits de grande consommation ?
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 163 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 04/05/2023
  1. Audition publique sur les perspectives technologiques en matière de batteries : progrès incrémentaux ou innovations de rupture ? (Gérard Leseul, député, et Gérard Longuet, sénateur, rapporteurs)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 04 mai 2023
Date de séance : 04/05/2023
  1. 1. Solution à deux États et condamnation de l’institutionnalisation par l’État d’Israël d’un régime d’apartheid
  2. 2. Abrogation de l’obligation vaccinale contre la covid-19
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1185 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants.
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes)
N° 1185 rapport - Rapport de Mme Maud Bregeon et M. Daniel Gremillet de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants.
Date de dépôt : 04/05/2023
Voir le dossier (Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes)
Amendement n° 8 - PROGRAMMATION MILITAIRE 2024-2030 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1033
Date de dépôt : 04/05/2023
Amendement de Mme Lingemann, M. Blanchet, M. Bru, M. Lainé, Mme Poueyto et M. Cubertafon - Après l'article 35 - Non soutenu
Voir le dossier (Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 03 mai 2023
Date de séance : 03/05/2023
  1. 1. Répression du mouvement social contre la réforme des retraites
  2. 2. Quelle attractivité et quelle compétitivité pour la recherche française ?
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1179 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Sylvain Maillard, Mme Aurore Bergé, M. Laurent Marcangeli et plusieurs de leurs collègues visant à faciliter la mobilité internationale des alternants, pour un « Erasmus de l'apprentissage » (576).
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l'apprentissage »)