42002 résultats trouvés
- Question écrite n° 3508 de M. Denis Fégné
- Date de dépôt : 28/01/2025
- fonction publique de l'État - Suppression des chèques vacances pour les retraités de la fonction publique - Suppression des chèques vacances pour les retraités de la fonction publique
- Question écrite n° 3512 de M. François Hollande
- Date de dépôt : 28/01/2025
- fonctionnaires et agents publics - Mesures de compensation - Garantie individuelle du pouvoir d'achat 2024 - Mesures de compensation - Garantie individuelle du pouvoir d'achat 2024
- N° 860 - Proposition de résolution européenne de M. Philippe Bolo sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques
- Date de dépôt : 28/01/2025
- Voir le dossier (Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques)
- N° 858 - Proposition de résolution européenne de Mme Constance Le Grip visant à une coopération européenne renforcée contre l'antisémitisme et la haine anti-juive
- Date de dépôt : 28/01/2025
- Voir le dossier (Coopération européenne renforcée contre l'antisémitisme et la haine anti-juive)
- Question écrite n° 3558 de M. Jérémie Iordanoff
- Date de dépôt : 28/01/2025
- personnes âgées - Situation EHPAD à Allevard et en France - Situation EHPAD à Allevard et en France
- Question écrite n° 3551 de M. Sylvain Berrios
- Date de dépôt : 28/01/2025
- outre-mer - Assurance des entreprises dans les territoires ultramarins - Assurance des entreprises dans les territoires ultramarins
- Question écrite n° 3593 de M. Dominique Potier
- Date de dépôt : 28/01/2025
- santé - Lutte contre la maladie d'Alzheimer et les maladies apparentées - Lutte contre la maladie d'Alzheimer et les maladies apparentées
- Question écrite n° 3546 de M. Fabrice Brun
- Date de dépôt : 28/01/2025
- maladies - Stratégie de lutte contre la maladie d'Alzheimer - Stratégie de lutte contre la maladie d'Alzheimer
- Question écrite n° 3467 de M. Alexandre Allegret-Pilot
- Date de dépôt : 28/01/2025
- enfants - Modalités de détection et de prise en charge des enfants souffrants d'autisme - Modalités de détection et de prise en charge des enfants souffrants d'autisme
- Question écrite n° 3544 de M. Julien Dive
- Date de dépôt : 28/01/2025
- maladies - Les maladies neurodégénératives : première cause de perte d'autonomie - Les maladies neurodégénératives : première cause de perte d'autonomie
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