Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 1684 de Mme Marietta Karamanli: Date de dépôt : 05/11/2024; fonctionnaires et agents publics - Départs hors retraites dans la police et la gendarmerie - Départs hors retraites dans la police et la gendarmerie
Question écrite n° 1716 de M. Rodrigo Arenas: Date de dépôt : 05/11/2024; mer et littoral - Cartographies des traits de côtes - Cartographies des traits de côtes
Question écrite n° 1789 de Mme Monique Griseti: Date de dépôt : 05/11/2024; sécurité routière - Pratique des « wheeling » sur la voie publique - Pratique des « wheeling » sur la voie publique
Question écrite n° 1687 de Mme Géraldine Bannier: Date de dépôt : 05/11/2024; fonctionnaires et agents publics - Salaires des enseignants - Salaires des enseignants
Question écrite n° 1801 de M. Rodrigo Arenas: Date de dépôt : 05/11/2024; transports ferroviaires - Situation du fret ferroviaire en France - Situation du fret ferroviaire en France
Question écrite n° 1735 de M. Yannick Favennec-Bécot: Date de dépôt : 05/11/2024; pharmacie et médicaments - Légalisation du cannabis médical en France - Légalisation du cannabis médical en France
Question écrite n° 1765 de M. Jean-Michel Jacques: Date de dépôt : 05/11/2024; retraites : généralités - Prise en compte des trimestres TUC - Prise en compte des trimestres TUC
Question écrite n° 1730 de M. Sylvain Berrios: Date de dépôt : 05/11/2024; personnes handicapées - Délais de traitement des dossiers au sein des MDPH - Délais de traitement des dossiers au sein des MDPH
Question écrite n° 1621 de Mme Marie-Christine Dalloz: Date de dépôt : 05/11/2024; bois et forêts - Interprofession de la filière bois - Interprofession de la filière bois
Question écrite n° 1787 de M. Stéphane Rambaud: Date de dépôt : 05/11/2024; sécurité routière - Implantation des ralentisseurs routiers et précisions juridiques - Implantation des ralentisseurs routiers et précisions juridiques