50897 résultats trouvés
- Amendement n° 1 - PARITÉ BLOC COMMUNAL - deuxième lecture - n° 1105
- Date de dépôt : 20/03/2025
- Amendement de M. Le Fur, M. Ray, Mme Gruet, M. Forissier et Mme Corneloup - Après l'article 3 BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal)
- Amendement n° 1310 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 481
- Date de dépôt : 20/03/2025
- Amendement de M. Bolo, Mme Lingemann, M. Martineau et Mme Morel - Après l'article 6 BIS - Retiré
- Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
- Amendement n° 626 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 481
- Date de dépôt : 20/03/2025
- Amendement de M. Naegelen - Après l'article 22 - Non soutenu
- Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
- Question au Gouvernement n° 507 de Mme Olivia Grégoire
- Date de dépôt : 20/03/2025
- industrie - Concurrence déloyale de la fast fashion - Concurrence déloyale de la fast fashion
- Question au Gouvernement n° 510 de M. Eric Liégeon
- Date de dépôt : 20/03/2025
- énergie et carburants - Énergie photovoltaïque - Énergie photovoltaïque
- Question au Gouvernement n° 513 de M. Paul-André Colombani
- Date de dépôt : 20/03/2025
- transports par eau - Répercussions en Corse du blocage du port de Marseille - Répercussions en Corse du blocage du port de Marseille
- Question au Gouvernement n° 512 de Mme Maud Petit
- Date de dépôt : 20/03/2025
- politique extérieure - Situation en Serbie - Situation en Serbie
- Question au Gouvernement n° 511 de Mme Danielle Simonnet
- Date de dépôt : 20/03/2025
- enfants - Évacuation de la Gaîté Lyrique - Évacuation de la Gaîté Lyrique
- Question au Gouvernement n° 515 de Mme Émeline K/Bidi
- Date de dépôt : 20/03/2025
- retraites : généralités - Conclave sur les retraites - Conclave sur les retraites
- Question au Gouvernement n° 514 de M. Pierre Henriet
- Date de dépôt : 20/03/2025
- assurance maladie maternité - Dysfonctionnements du logiciel Arpège - Dysfonctionnements du logiciel Arpège
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