73331 résultats trouvés
- Question écrite n° 7125 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 27/05/2025
- syndicats - Témoignages d'autoritarisme et de répression syndicale à l'INSEE - Témoignages d'autoritarisme et de répression syndicale à l'INSEE
- Question écrite n° 7011 de M. Éric Pauget
- Date de dépôt : 27/05/2025
- établissements de santé - Prestation d'hébergement temporaire non médicalisé (HTNM) - Prestation d'hébergement temporaire non médicalisé (HTNM)
- Question écrite n° 7119 de M. José Gonzalez
- Date de dépôt : 27/05/2025
- sécurité des biens et des personnes - Recrudescence des vols de véhicule avec violence - Recrudescence des vols de véhicule avec violence
- Question écrite n° 7135 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 27/05/2025
- urbanisme - Fibre optique et permis de construire - Fibre optique et permis de construire
- Question écrite n° 6944 de Mme Angélique Ranc
- Date de dépôt : 27/05/2025
- agriculture - Redéploiement des crédits CAB non utilisés en soutien à l'agro-environnement - Redéploiement des crédits CAB non utilisés en soutien à l'agro-environnement
- Question écrite n° 6985 de Mme Michèle Martinez
- Date de dépôt : 27/05/2025
- élevage - Impact des actions de L214 sur la détresse du monde agricole - Impact des actions de L214 sur la détresse du monde agricole
- Question écrite n° 6994 de Mme Julie Lechanteux
- Date de dépôt : 27/05/2025
- enseignement - Éducation nationale dans le Var : des carences persistantes - Éducation nationale dans le Var : des carences persistantes
- Amendement n° 2796 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
- Date de dépôt : 27/05/2025
- Amendement de Mme Brulebois - Après l'article 15 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
- Amendement n° 14 - RENFORCER LA RESPONSABILITÉ DES OPÉRATEURS D'INFRASTRUCTURES DE RÉSEAUX DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES À TRÈS HAUT DÉBIT EN FIBRE OPTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1339
- Date de dépôt : 27/05/2025
- Amendement de M. Tivoli - Après l'article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Renforcer la responsabilité des opérateurs d'infrastructures de réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique)
- Amendement n° 195 - EXERCER L’ACCÈS À L’EMPLOI, PÉRENNISER ET ÉTENDRE PROGRESSIVEMENT L’EXPÉRIMENTATION TERRITOIRES ZÉRO CHÔMEUR LONGUE DURÉE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1326
- Date de dépôt : 27/05/2025
- Amendement de M. Viry, rapporteur - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi)
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