Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1525439 résultats trouvés

Question écrite n° 18330 de M. Florian Chauche: Date de dépôt : 04/06/2024; lieux de privation de liberté - Densité carcérale : il est urgent d'agir - Densité carcérale : il est urgent d'agir
Question écrite n° 18253 de Mme Christine Loir: Date de dépôt : 04/06/2024; bâtiment et travaux publics - Mesures de sauvegarde du BTP dans l'Eure - Mesures de sauvegarde du BTP dans l'Eure
Question écrite n° 18301 de M. Hadrien Clouet: Date de dépôt : 04/06/2024; enseignement - Cantines scolaires face à l'inflation - Cantines scolaires face à l'inflation
Question écrite n° 18304 de Mme Gisèle Lelouis: Date de dépôt : 04/06/2024; enseignement - Sur les manquements à la neutralité professorale - Sur les manquements à la neutralité professorale
Question orale sans débat n° 826 de M. Guillaume Gouffier Valente: Date de dépôt : 04/06/2024; santé - Réforme de l'aide médicale d'État - Réforme de l'aide médicale d'État
Question écrite n° 18378 de M. Thibaut François: Date de dépôt : 04/06/2024; police - Versement de la prime aux policiers à l'occasion des JO 2024 - Versement de la prime aux policiers à l'occasion des JO 2024
Question écrite n° 18315 de M. Romain Daubié: Date de dépôt : 04/06/2024; établissements de santé - Revalorisation des financements des FAM pour adultes épileptiques - Revalorisation des financements des FAM pour adultes épileptiques
Question écrite n° 18327 de M. Jérôme Guedj: Date de dépôt : 04/06/2024; institutions sociales et médico sociales - Augmentation du budget minimal par repas en établissement de soins - Augmentation du budget minimal par repas en établissement de soins
Question écrite n° 18398 de M. Vincent Ledoux: Date de dépôt : 04/06/2024; propriété - Difficultés rencontrées par les vendeurs d'immeubles - Difficultés rencontrées par les vendeurs d'immeubles
Question orale sans débat n° 834 de M. Arthur Delaporte: Date de dépôt : 04/06/2024; établissements de santé - Situation de l'EPSM de Caen - Situation de l'EPSM de Caen