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- Question au Gouvernement n° 1874 de Mme Graziella Melchior
- Date de dépôt : 22/05/2024
- sports - Jeux paralympiques - Jeux paralympiques
- Question au Gouvernement n° 1858 de Mme Danièle Obono
- Date de dépôt : 22/05/2024
- outre-mer - Situation en Nouvelle-Calédonie - Situation en Nouvelle-Calédonie
- Question au Gouvernement n° 1866 de Mme Nathalie Oziol
- Date de dépôt : 22/05/2024
- politique extérieure - Réquisitions du procureur de la CPI - Réquisitions du procureur de la CPI
- Question au Gouvernement n° 1867 de M. Nicolas Turquois
- Date de dépôt : 22/05/2024
- pharmacie et médicaments - Politique européenne du médicament - Politique européenne du médicament
- Question au Gouvernement n° 1859 de M. Damien Adam
- Date de dépôt : 22/05/2024
- discriminations - Tentative d’incendie de la synagogue de Rouen - Tentative d’incendie de la synagogue de Rouen
- N° 2648 rapport d'information - Rapport d'information de M. Charles de Courson déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le fonds interministériel de prévention de la délinquance
- Date de dépôt : 22/05/2024
- Voir le dossier (Le fonds interministériel de prévention de la délinquance)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 21 mai 2024
- Date de séance : 21/05/2024
- 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 21/05/2024
- - Commission d'évaluation des politiques publiques relative à la mission Recherche et enseignement supérieur
- Discussion unique sur l'exécution budgétaire (Mme Sylvie RETAILLEAU, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche) :
- – mission Recherche et enseignement supérieur : : M. Charles SITZENSTUHL, rapporteur spécial Enseignement supérieur et vie étudiante ; MM. Mickaël BOULOUX et Jean-Marc TELLIER, rapporteurs spéciaux Recherche
- Discussion sur la thématique d'évaluation : L'évaluation de la réussite des étudiants en licence (M. Charles SITZENSTUHL, rapporteur spécial ; Mme Sylvie RETAILLEAU, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche)
- Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
- Date de réunion : 21/05/2024
- – Audition, ouverte à la presse, de Mme Yolande VERNAUDON, Déléguée polynésienne pour le suivi des conséquences des essais nucléaires en Polynésie (intervenante en visioconférence).
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
- Date de réunion : 21/05/2024
- – Audition du Docteur Marie-Paule Martin Blachais, directrice scientifique de l'École de protection de l'enfance, ancienne directrice du Groupement d'intérêt public « Enfance en danger » (Giped) et rapporteure de la démarche de consensus sur les besoins fondamentaux de l'enfant en protection de l'enfance
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