32416 résultats trouvés
- Question écrite n° 3492 de Mme Mathilde Hignet
- Date de dépôt : 28/01/2025
- enseignement supérieur - Refus des ingérences et libertés académiques en France par la Turquie - Refus des ingérences et libertés académiques en France par la Turquie
- Question écrite n° 3509 de M. Ian Boucard
- Date de dépôt : 28/01/2025
- fonction publique hospitalière - Cumul d'activités pour les agents de la fonction hospitalière - Cumul d'activités pour les agents de la fonction hospitalière
- Question écrite n° 3515 de M. Anthony Boulogne
- Date de dépôt : 28/01/2025
- formation professionnelle et apprentissage - Financement de la prime Ségur dans les organismes de formation - Financement de la prime Ségur dans les organismes de formation
- Question écrite n° 3562 de M. Florent Boudié
- Date de dépôt : 28/01/2025
- personnes handicapées - Revalorisation des petites retraites pour les personnes en situation de handicap - Revalorisation des petites retraites pour les personnes en situation de handicap
- Question écrite n° 3531 de M. Philippe Lottiaux
- Date de dépôt : 28/01/2025
- institutions sociales et médico sociales - Freins au développement des micro-crèches - Freins au développement des micro-crèches
- Question écrite n° 3447 de Mme Graziella Melchior
- Date de dépôt : 28/01/2025
- dépendance - Fusion des sections soins et dépendance pour les EHPAD - Fusion des sections soins et dépendance pour les EHPAD
- Amendement n° 149 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622
- Date de dépôt : 28/01/2025
- Amendement de M. Roseren - Après l'article 3 QUATER A - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Amendement n° 151 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622
- Date de dépôt : 28/01/2025
- Amendement de M. Roseren - Après l'article 15 BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Amendement n° 135 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622
- Date de dépôt : 28/01/2025
- Amendement de Mme Petex, Mme Corneloup, Mme Alexandra Martin, M. Liégeon, M. Taite, Mme Duby-Muller, M. Viry et M. Gosselin - Après l'article 9 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Amendement n° 137 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622
- Date de dépôt : 28/01/2025
- Amendement de M. Descoeur, Mme Corneloup, M. Boucard, M. Fabrice Brun, Mme Alexandra Martin, Mme Petex, M. Bony, M. Taite, M. Brigand, Mme Duby-Muller, M. Jean-Pierre Vigier et M. Gosselin - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
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