39208 résultats trouvés
- Question écrite n° 2975 de Mme Karen Erodi
- Date de dépôt : 24/12/2024
- retraites : généralités - Trimestres de retraite pour les travailleurs d'utilité collective (TUC) - Trimestres de retraite pour les travailleurs d'utilité collective (TUC)
- Question écrite n° 2965 de M. Édouard Bénard
- Date de dépôt : 24/12/2024
- pollution - Alerte sur la nappe phréatiques près du site incendié de HLF8 à Grand Couronne - Alerte sur la nappe phréatiques près du site incendié de HLF8 à Grand Couronne
- Question écrite n° 2990 de Mme Mathilde Hignet
- Date de dépôt : 24/12/2024
- voirie - Alerte sur l'état des ponts communaux et départementaux - Alerte sur l'état des ponts communaux et départementaux
- Question écrite n° 2934 de Mme Edwige Diaz
- Date de dépôt : 24/12/2024
- établissements de santé - Récurrence des fermetures de maternité en Gironde - Récurrence des fermetures de maternité en Gironde
- Question écrite n° 2951 de M. Jean-Pierre Bataille
- Date de dépôt : 24/12/2024
- logement - Manque de publication des décrets d'application de la loi du 27 juillet 2023 - Manque de publication des décrets d'application de la loi du 27 juillet 2023
- Question écrite n° 2977 de Mme Angélique Ranc
- Date de dépôt : 24/12/2024
- ruralité - Fracture numérique en zone rurale - Fracture numérique en zone rurale
- Question écrite n° 2948 de M. Pierrick Courbon
- Date de dépôt : 24/12/2024
- jeunes - Pérennisation du contrat d'engagement jeune-jeunes en rupture - Pérennisation du contrat d'engagement jeune-jeunes en rupture
- Question écrite n° 2945 de M. Jorys Bovet
- Date de dépôt : 24/12/2024
- industrie - Multiplication de fermetures de sites industriels - Multiplication de fermetures de sites industriels
- Question écrite n° 2935 de Mme Danièle Obono
- Date de dépôt : 24/12/2024
- étrangers - Alternative à la voie dématérialisée pour les demandes de titre de séjour - Alternative à la voie dématérialisée pour les demandes de titre de séjour
- Question écrite n° 2969 de Mme Mathilde Hignet
- Date de dépôt : 24/12/2024
- professions de santé - Financement des centres de santé communautaires - Financement des centres de santé communautaires
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