Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

426425 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 05/03/2024
  1. Audition de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'Enseignement supérieur et de la recherche
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 05 mars 2024
Date de séance : 05/03/2024
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Loi européenne sur l’espace
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 05/03/2024
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion, sur la proposition de résolution relative à l'adoption d'une loi européenne sur l'espace (n° 1991) (Mme Cécile Rilhac, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 05/03/2024
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à renforcer la réponse pénale contre les infractions à caractère raciste, antisémite ou discriminatoire (n° 2246) (M. Mathieu Lefèvre, rapporteur).
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 05 mars 2024
Date de séance : 05/03/2024
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2263 - Proposition de loi de Mme Cécile Rilhac portant mesures de renforcement de la formation initiale et continue des enseignants du premier et du second degré
Date de dépôt : 05/03/2024
Voir le dossier (Mesures de renforcement de la formation initiale et continue des enseignants du premier et du second degré)
N° 2287 - Proposition de loi de Mme Cécile Rilhac créant le statut d'établissement public local d'enseignement primaire
Date de dépôt : 05/03/2024
Voir le dossier (Création du statut d'établissement public local d'enseignement primaire)
N° 2261 - Proposition de loi de Mme Danielle Brulebois visant à revitaliser les centres-villes
Date de dépôt : 05/03/2024
Voir le dossier (Revitaliser les centres-villes)
N° 2270 - Proposition de loi de M. Mikaele Seo portant adaptation des règles relatives au transfert des propriétés immobilières dans les îles de Wallis et Futuna
Date de dépôt : 05/03/2024
Voir le dossier (Adaptation des règles relatives au transfert des propriétés immobilières dans les îles de Wallis et Futuna)
N° 2269 - Proposition de loi de Mme Isabelle Valentin visant à renforcer la lutte contre les allergies
Date de dépôt : 05/03/2024
Voir le dossier (Renforcer la lutte contre les allergies)