73636 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 718 de Mme Manon Meunier
- Date de dépôt : 28/05/2025
- agriculture - Proposition de loi Duplomb - Proposition de loi Duplomb
- Question au Gouvernement n° 717 de M. Erwan Balanant
- Date de dépôt : 28/05/2025
- justice - Procès Le Scouarnec - Procès Le Scouarnec
- Question au Gouvernement n° 721 de M. Laurent Mazaury
- Date de dépôt : 28/05/2025
- politique extérieure - Situation à Gaza - Situation à Gaza
- Question au Gouvernement n° 714 de M. Boris Vallaud
- Date de dépôt : 28/05/2025
- Parlement - Proposition de loi Duplomb - Proposition de loi Duplomb
- N° 1470 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, de programmation pour la refondation de Mayotte
- Voir le dossier (Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte)
- N° 1471 - Projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au Département-Région de Mayotte
- Voir le dossier (Département-Région de Mayotte)
- N° 1477 - Proposition de loi constitutionnelle de M. Alexandre Portier contre la proportionnelle et pour l'inscription du scrutin uninominal majoritaire à deux tours dans la Constitution
- Date de dépôt : 28/05/2025
- Voir le dossier (Contre la proportionnelle et pour l'inscription du scrutin uninominal majoritaire à deux tours dans la Constitution)
- N° 1482 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Pierre Cazeneuve et plusieurs de ses collègues appelant à la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l'État de droit en Turquie (n°1258).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Pour la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l'État de droit en Turquie)
- Compte rendu de réunion n° 88 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 27/05/2025
- - Suite de l'examen de la proposition de loi permettant aux salariés de participer aux collectes de sang, de plaquettes ou de plasma sur leur temps de travail (n° 732) (M. Pierre Cordier, rapporteur)
- - Examen de la proposition de loi visant à exercer l'accès à l'emploi, pérenniser et étendre progressivement l'expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l'emploi pour les personnes privées durablement d'emploi (n° 1326) (M. Stéphane Viry, rapporteur)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 27 mai 2025
- Date de séance : 27/05/2025
- 1. Simplification de la vie économique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats