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- Question écrite n° 1499 de M. Christophe Marion
- Date de dépôt : 29/10/2024
- maladies - Diabète et sapeurs-pompiers - Diabète et sapeurs-pompiers
- Question écrite n° 1378 de M. Christophe Marion
- Date de dépôt : 29/10/2024
- agriculture - Temps de travail applicable aux entreprises de travaux agricoles - Temps de travail applicable aux entreprises de travaux agricoles
- Question écrite n° 1498 de Mme Sophie Mette
- Date de dépôt : 29/10/2024
- maladies - Dépistage TDAH et maladie d'Alzeimer - Dépistage TDAH et maladie d'Alzeimer
- Question écrite n° 1457 de M. René Pilato
- Date de dépôt : 29/10/2024
- établissements de santé - Récupération par les hôpitaux publics de la TVA sur leurs investissements - Récupération par les hôpitaux publics de la TVA sur leurs investissements
- Question écrite n° 1490 de M. Matthieu Marchio
- Date de dépôt : 29/10/2024
- logement - Augmentation des loyers des logements gérés par Maisons et Cités - Augmentation des loyers des logements gérés par Maisons et Cités
- Question écrite n° 1568 de Mme Chantal Jourdan
- Date de dépôt : 29/10/2024
- santé - Organisation de la psychiatrie et des acteurs de la santé mentale - Organisation de la psychiatrie et des acteurs de la santé mentale
- Question écrite n° 1553 de Mme Chantal Jourdan
- Date de dépôt : 29/10/2024
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - Congé spécial des fonctionnaires soumis à la réforme des retraites - Congé spécial des fonctionnaires soumis à la réforme des retraites
- Question écrite n° 1500 de Mme Catherine Rimbert
- Date de dépôt : 29/10/2024
- maladies - Lutte contre l'endométriose - Lutte contre l'endométriose
- Question écrite n° 1451 de Mme Marie-Noëlle Battistel
- Date de dépôt : 29/10/2024
- enseignement supérieur - Statut des étudiants en BTS - Statut des étudiants en BTS
- Question écrite n° 1591 de M. Christophe Marion
- Date de dépôt : 29/10/2024
- transports ferroviaires - Dégradation du transport des céréales en train - Dégradation du transport des céréales en train
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