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Question écrite n° 18411 de Mme Anne-Laure Babault: Date de dépôt : 04/06/2024; sécurité routière - Airbags Takata - Enjeu de sécurité routière et difficultés de remplacement - Airbags Takata - Enjeu de sécurité routière et difficultés de remplacement
Question orale sans débat n° 811 de Mme Aurélie Trouvé: Date de dépôt : 04/06/2024; sports - Qui profitera des JOP 2024 ? - Qui profitera des JOP 2024 ?
Question écrite n° 18260 de M. Ugo Bernalicis: Date de dépôt : 04/06/2024; chômage - Nouvelle réforme de l'assurance chômage pour précariser encore plus les chômeurs - Nouvelle réforme de l'assurance chômage pour précariser encore plus les chômeurs
N° 2719 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Véronique Riotton et M. Stéphane Viry déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le développement de la pratique féminine du sport: Date de dépôt : 04/06/2024; Voir le dossier (Le développement de la pratique féminine du sport)
Amendement n° 3481 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634: Date de dépôt : 03/06/2024; Amendement de M. Hetzel - Article 6 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 3495 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634: Date de dépôt : 03/06/2024; Amendement de Mme Ménard - Article 5 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
N° 2717 - Proposition de loi constitutionnelle de Mme Clémence Guetté visant à sécuriser la souveraineté du peuple français en protégeant les services publics nationaux: Date de dépôt : 03/06/2024; Voir le dossier (Sécuriser la souveraineté du peuple français en protégeant les services publics nationaux)
Amendement n° 3496 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634: Date de dépôt : 03/06/2024; Amendement de Mme Ménard - Article 5 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 3489 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634: Date de dépôt : 03/06/2024; Amendement de Mme Ménard - Article 6 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 3486 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634: Date de dépôt : 03/06/2024; Amendement de M. Delautrette, M. Aviragnet, M. Baptiste, Mme Battistel, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Califer, M. David, M. Delaporte, M. Echaniz, M. Olivier Faure, M. Garot, M. Guedj, M. Hajjar, Mme Jourdan, Mme Karamanli, Mme Keloua Hachi, M. Leseul, M. Naillet, M. Bertrand Petit, Mme Pic, Mme Pires Beaune, M. Potier, Mme Rabault, Mme Rouaux, Mme Santiago, M. Saulignac, Mme Thomin, Mme Untermaier, M. Vallaud, M. Vicot et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Après l'article 4 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)