78376 résultats trouvés
- Question écrite n° 1108 de Mme Anaïs Sabatini
- Date de dépôt : 22/10/2024
- collectivités territoriales - Accompagnement des collectivités locales dans la rénovation des réseaux d'eau - Accompagnement des collectivités locales dans la rénovation des réseaux d'eau
- Question écrite n° 2932 de M. Sébastien Chenu
- Date de dépôt : 24/12/2024
- enseignement supérieur - Harmonisation des critères de la bourse au mérite - Harmonisation des critères de la bourse au mérite
- Question écrite n° 2938 de Mme Karen Erodi
- Date de dépôt : 24/12/2024
- femmes - Assurer la continuité des financements pour la lutte pour le droit des femmes - Assurer la continuité des financements pour la lutte pour le droit des femmes
- Question écrite n° 4137 de Mme Anaïs Sabatini
- Date de dépôt : 18/02/2025
- cours d'eau, étangs et lacs - Entretien et nettoyage des cours d'eau - Entretien et nettoyage des cours d'eau
- Question écrite n° 7034 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 27/05/2025
- impôt sur le revenu - Avantage fiscal pour les bénévoles des associations - Avantage fiscal pour les bénévoles des associations
- Question écrite n° 3910 de Mme Élise Leboucher
- Date de dépôt : 11/02/2025
- enseignement supérieur - Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie - Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie
- Question écrite n° 7036 de Mme Constance Le Grip
- Date de dépôt : 27/05/2025
- impôt sur le revenu - Inclusion des revenus des activités illicites dans le calcul des ressources - Inclusion des revenus des activités illicites dans le calcul des ressources
- Question écrite n° 3909 de M. Antoine Léaument
- Date de dépôt : 11/02/2025
- enseignement supérieur - Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie - Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie
- Question écrite n° 7029 de M. Sébastien Saint-Pasteur
- Date de dépôt : 27/05/2025
- fonctionnaires et agents publics - Ressources humaines de l'Atelier industriel de l'aéronautique (AIA) - Ressources humaines de l'Atelier industriel de l'aéronautique (AIA)
- Question écrite n° 7018 de M. Arthur Delaporte
- Date de dépôt : 27/05/2025
- finances publiques - Budgétisation TSBA et TTF - Budgétisation TSBA et TTF
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