67154 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 540 de M. David Taupiac
- Date de dépôt : 27/03/2025
- agriculture - Prévention de la grippe aviaire dans la filière avicole - Prévention de la grippe aviaire dans la filière avicole
- Question au Gouvernement n° 539 de M. Richard Ramos
- Date de dépôt : 27/03/2025
- sécurité des biens et des personnes - Agression antisémite à Orléans - Agression antisémite à Orléans
- Question au Gouvernement n° 541 de Mme Béatrice Bellamy
- Date de dépôt : 27/03/2025
- agriculture - Avis du Conseil constitutionnel sur la loi d’orientation agricole - Avis du Conseil constitutionnel sur la loi d’orientation agricole
- Question au Gouvernement n° 542 de M. Jean-Victor Castor
- Date de dépôt : 27/03/2025
- outre-mer - Exploitation des ressources en Guyane - Exploitation des ressources en Guyane
- Question au Gouvernement n° 534 de Mme Camille Galliard-Minier
- Date de dépôt : 27/03/2025
- santé - Cannabis thérapeutique - Cannabis thérapeutique
- Question au Gouvernement n° 535 de M. Jérôme Legavre
- Date de dépôt : 27/03/2025
- politique extérieure - Situation au Proche-Orient - Situation au Proche-Orient
- Question au Gouvernement n° 536 de Mme Océane Godard
- Date de dépôt : 27/03/2025
- emploi et activité - Politique de l’emploi - Politique de l’emploi
- Amendement n° 91 - RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 118
- Date de dépôt : 27/03/2025
- Amendement de M. Lenoir, M. Michelet et les membres du groupe UDR - Article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)
- Amendement n° 130 - RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 118
- Date de dépôt : 27/03/2025
- Amendement de M. Ballard, Mme Auzanot, M. Beaurain, M. Bilde, M. Chudeau, M. Clavet, Mme Da Conceicao Carvalho, M. Gonzalez, Mme Joncour, Mme Joubert, M. Odoul, Mme Parmentier, M. Perez, Mme Pollet et Mme Sicard - Article 5 - Non renseigné
- Voir le dossier (Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)
- Amendement n° 89 - RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 118
- Date de dépôt : 27/03/2025
- Amendement de M. Lenoir, M. Michelet et les membres du groupe UDR - Article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)
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