200021 résultats trouvés
- Question écrite n° 18315 de M. Romain Daubié
- Date de dépôt : 04/06/2024
- établissements de santé - Revalorisation des financements des FAM pour adultes épileptiques - Revalorisation des financements des FAM pour adultes épileptiques
- Question écrite n° 18327 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 04/06/2024
- institutions sociales et médico sociales - Augmentation du budget minimal par repas en établissement de soins - Augmentation du budget minimal par repas en établissement de soins
- Question écrite n° 18398 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 04/06/2024
- propriété - Difficultés rencontrées par les vendeurs d'immeubles - Difficultés rencontrées par les vendeurs d'immeubles
- Question orale sans débat n° 834 de M. Arthur Delaporte
- Date de dépôt : 04/06/2024
- établissements de santé - Situation de l'EPSM de Caen - Situation de l'EPSM de Caen
- Question écrite n° 18233 de M. Francis Dubois
- Date de dépôt : 04/06/2024
- accidents du travail et maladies professionnelles - Accord national interprofessionnel (ANI) : risques professionnels - Accord national interprofessionnel (ANI) : risques professionnels
- Question écrite n° 18257 de M. Vincent Seitlinger
- Date de dépôt : 04/06/2024
- catastrophes naturelles - Soutien aux personnes touchées par les innondations - Soutien aux personnes touchées par les innondations
- Question écrite n° 18396 de M. Laurent Panifous
- Date de dépôt : 04/06/2024
- professions et activités sociales - Difficultés des assistants sociaux de l'éducation nationale - Difficultés des assistants sociaux de l'éducation nationale
- Question écrite n° 18303 de Mme Marianne Maximi
- Date de dépôt : 04/06/2024
- enseignement - Réforme de la formation des enseignants : à quand de la lisibilité ? - Réforme de la formation des enseignants : à quand de la lisibilité ?
- Question écrite n° 18249 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 04/06/2024
- automobiles - Auto-ecole inspecteurs pénuries - Auto-ecole inspecteurs pénuries
- Question écrite n° 18336 de M. Jean-Charles Larsonneur
- Date de dépôt : 04/06/2024
- maladies - Campagne de prévention du diabète - Campagne de prévention du diabète
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