1115439 résultats trouvés
- Question écrite n° 75266 de M. Soury André
- Date de dépôt : 07/10/1985
- Boissons et alcools - Vins et viticulture: Charente - Cognac; organisation de la production; soutien du marche
- Question écrite n° 75268 de M. Weisenhorn Pierre
- Date de dépôt : 07/10/1985
- Impot sur le revenu - Quotient familial - Application; consequences; concubinage; mariage; rapport Sullerot
- Question écrite n° 7526 de M. Barnier Michel
- Date de dépôt : 28/12/1981
- Transports routiers - Transports scolaires - Securite
- Question écrite n° 75271 de M. Weisenhorn Pierre
- Date de dépôt : 07/10/1985
- Assurances - Accidents du travail et maladies professionnelles - Artisans; faute inexcusable de l'employeur
- Question écrite n° 75273 de M. Weisenhorn Pierre
- Date de dépôt : 07/10/1985
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Cliniques et etablissements prives: Bas-Rhin - Statistiques; cliniques privees; cliniques mutualistes
- Question écrite n° 75275 de M. Weisenhorn Pierre
- Date de dépôt : 07/10/1985
- Assurance vieillesse: generalites - Caisses - Alsace Lorraine; moyens financiers; resultats comptables
- Question écrite n° 75277 de M. Birraux Claude
- Date de dépôt : 07/10/1985
- Enseignement secondaire - Personnel - Enseignants; heures supplementaires; reglementation
- Question écrite n° 75279 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 07/10/1985
- Enseignement secondaire - Fonctionnement: Loire - Effectifs de personnel; professeurs absents; remplacement
- Question écrite n° 75280 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 07/10/1985
- Pharmacie - Officines - Ouverture; reglementation; consultation des elus locaux
- Question écrite n° 75282 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 07/10/1985
- Circulation routiere - Reglementation et securite - Feux clignotants; non utilisation; lutte et prevention; campagnes publicitaires
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