1119899 résultats trouvés
- Question écrite n° 72985 de M. Rimbault Jacques
- Date de dépôt : 12/08/1985
- Fonctionnaires et agents publics - Auxiliaires, contractuels et vacataires - Statut; titularisation
- Question écrite n° 72986 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 12/08/1985
- Boissons et alcools - Vins et viticulture - Production; statistiques
- Question écrite n° 72987 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 12/08/1985
- Boissons et alcools - Vins et viticulture - Chaptalisation; reglementation
- Question écrite n° 72988 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 12/08/1985
- Boissons et alcools - Vins et viticulture - Vins d'appellation d'origine controlee; production; rendement des vignobles; reglementation
- Question écrite n° 72989 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 12/08/1985
- Boissons et alcools - Vins et viticulture - Vins d'appellation d'origine controlee; production; reglementation
- Question écrite n° 7298 de M. Krieg Pierre-Charles
- Date de dépôt : 28/12/1981
- Sports - Cyclisme - Courses cyclistes; police; effectifs de personnel assurant la securite des courses
- Question écrite n° 72990 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 12/08/1985
- Boissons et alcools - Vins et viticulture - Vins d'appellation d'origine controlee; production; statistiques
- Question écrite n° 72991 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 12/08/1985
- Boissons et alcools - Vins et viticulture - Vins d'appellation d'origine controlee; nomenclature
- Question écrite n° 72992 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 12/08/1985
- Boissons et alcools - Vins et viticulture - Production; reglementation
- Question écrite n° 72993 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 12/08/1985
- Mer et littoral - Pollution et nuisances: Pyrenees-Orientales - Sardines invendues rejetees au large
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