1117632 résultats trouvés
- Question écrite n° 7521 de M. Madelin Alain
- Date de dépôt : 28/12/1981
- Droits d'enregistrement et de timbre - Enregistrement: mutations a titre onereux - Fonds de commerce
- Question écrite n° 75221 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 07/10/1985
- Cimetieres - Reglementation - Creation; colombarium
- Question écrite n° 75223 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 07/10/1985
- Enseignement prescolaire et elementaire - Fonctionnement - Ouvertures et fermetures de classes; effectifs d'eleves par classe
- Question écrite n° 75225 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 07/10/1985
- Enseignement prescolaire et elementaire - Fonctionnement - Ouvertures de classes
- Question écrite n° 75227 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 07/10/1985
- Cours d'eau, etangs et lacs - Amenagement et protection: Pyrenees-Orientales - Agly
- Question écrite n° 75229 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 07/10/1985
- Cours d'eau, etangs et lacs - Amenagement et protection: Pyrenees-Orientales - Tet
- Question écrite n° 75230 de M. Lauriol Marc
- Date de dépôt : 07/10/1985
- Communes - Finances locales - Recettes fiscales; impots locaux; calcul; attitude de l'Etat
- Question écrite n° 75232 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 07/10/1985
- Impot sur le revenu - Charges ouvrant droit a une reduction d'impot - Depenses afferentes a l'habitation principale; provisions ou accomptes regles en 1984; prise en consideration
- Question écrite n° 75234 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 07/10/1985
- Etrangers - Refugies - Carte de refugies; conditions d'attribution; tamouls
- Question écrite n° 75236 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 07/10/1985
- Patrimoine archeologique, esthetique, historique et scientifique - Musees: Paris - Musee d'histoire naturelle; etat des locaux
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